SNC LE MARECHAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 680 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 895 116 960, SNC LE MARECHAL est une SNC créée le 15 mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 79 Rte de Corbas, 69780 Mions. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110A. ENTREPRISE J. REYES exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC LE MARECHAL
INSEE- Dénomination
- SNC LE MARECHAL
- SIREN
- 895 116 960
- SIRET (siège)
- 895 116 960 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR79895116960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 895 116 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 680 001 €
- Code NAF / APE
- 4110A
- Date de création
- 15 mars 2021
- Siège social
- 79 RTE DE CORBAS, 69780, MIONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC LE MARECHAL
Acquisition, construction et vente de tous biens immobliers.
Finances de SNC LE MARECHAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE MARECHAL
INSEEENTREPRISE J. REYES
Autre
Depuis la création (15 mars 2021) · 5 ans
INDALO PROMOTION
Autre
Depuis la création (15 mars 2021) · 5 ans
Établissements de SNC LE MARECHAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69780 MIONSSiègeActif
895 116 960 00017 · ouvert le 19 février 2021 · NAF 4110A
Documents juridiques de SNC LE MARECHAL
INPIComptes annuels de SNC LE MARECHAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC LE MARECHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC LE MARECHAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE MARECHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE MARECHAL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 18 février 2026 · N° 2025L03827
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 17 septembre 2025 · N° 21/14682
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 26 février 2025 · N° 2024L03578
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 03 octobre 2024 · N° 24/01896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 25 septembre 2024 · N° 21/07621
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/05050
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE MARECHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC LE MARECHAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Sté par actions simplifiée ENTREPRISE J. REYES devient Associé en nom
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-19
- création
Date d'effet : 15 mars 2021
Questions fréquentes sur SNC LE MARECHAL
Quel est le numéro SIREN de SNC LE MARECHAL ?
Le numéro SIREN de SNC LE MARECHAL est 895 116 960. Le SIRET de son siège social est 895 116 960 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79895116960.
Qui dirige SNC LE MARECHAL ?
SNC LE MARECHAL est dirigée par ENTREPRISE J. REYES, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE MARECHAL ?
Le siège social de SNC LE MARECHAL est situé 79 Rte de Corbas, 69780 Mions.
SNC LE MARECHAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE MARECHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE MARECHAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE MARECHAL.
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