SNC LE NAUTIC
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 1,0 k€
SNC LE NAUTIC est une SNC immatriculée le 18 avril 2023 sous le numéro SIREN 951 168 400. Elle est domiciliée 4 PL du Général De Gaulle, 59700 Marcq-en-Barœul. SNC LE NAUTIC relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). BRUNO MEZOUAR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC LE NAUTIC
INSEE- Dénomination
- SNC LE NAUTIC
- SIREN
- 951 168 400
- SIRET (siège)
- 951 168 400 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49951168400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 168 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 18 avril 2023
- Siège social
- 4 PL du Général De Gaulle, 59700, Marcq-en-Barœul
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SNC LE NAUTIC
DEBITS DE BOISSON, BRASSERIE, JEUX DE LA FRANCAISE DES JEUX, DEBIT DE TABAC
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Finances de SNC LE NAUTIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE NAUTIC
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (18 avril 2023) · 3 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (18 avril 2023) · 3 ans
Établissements de SNC LE NAUTIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59700 Marcq-en-BarœulSiègeActif
951 168 400 00012 · NAF 5610A
Documents juridiques de SNC LE NAUTIC
INPIConformité de SNC LE NAUTIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE NAUTIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE NAUTIC. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026F01430
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES - CLOTURES
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2024023310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 26 octobre 2023 · N° 23/00035
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2019 · N° 18-19.738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 17 mai 2018 · N° 17/18812
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE NAUTIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE NAUTIC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-04-18
- création
Date d'effet : 18 avril 2023
Questions fréquentes sur SNC LE NAUTIC
Quel est le numéro SIREN de SNC LE NAUTIC ?
Le numéro SIREN de SNC LE NAUTIC est 951 168 400. Le SIRET de son siège social est 951 168 400 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49951168400.
Qui dirige SNC LE NAUTIC ?
SNC LE NAUTIC est dirigée par BRUNO MEZOUAR, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE NAUTIC ?
Le siège social de SNC LE NAUTIC est situé 4 PL du Général De Gaulle, 59700 Marcq-en-Barœul.
SNC LE NAUTIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE NAUTIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE NAUTIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE NAUTIC.
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