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SNC LE NORELAND

Active
Siren404 686 412SNC73170 YENNECréée le 12 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SNC LE NORELAND est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 1996, identifiée par le SIREN 404 686 412. Son siège social est situé rue Antoine Laurent, 73170 Yenne. Son activité principale relève du code NAF 4752A. ESTHER GIRARD NADINE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC LE NORELAND

Dénomination
SNC LE NORELAND
SIREN
404 686 412
SIRET (siège)
404 686 412 00010
N° TVA intracommunautaire
FR70404686412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 686 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4752A
Date de création
12 avril 1996
Siège social
RUE ANTOINE LAURENT, 73170, YENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC LE NORELAND

Tabac, tableterie, bimbloterie, librairie, presse, vidéo, loterie, grains, droguerie, parfumerie, petite maroquinerie, papeterie, confiserie.

Finances de SNC LE NORELAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC LE NORELAND

EG

ESTHER GIRARD NADINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 avril 1996) · 30 ans

RM

ROLAND MILLION-BRODAZ

Autre

Depuis la création (12 avril 1996) · 30 ans

Établissements de SNC LE NORELAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73170 YENNESiègeActif

    404 686 412 00010 · ouvert le 02 avril 1996 · NAF 4752A

Documents juridiques de SNC LE NORELAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de SNC LE NORELAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC LE NORELAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC LE NORELAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE NORELAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC LE NORELAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LE NORELAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC LE NORELAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 1996

Questions fréquentes sur SNC LE NORELAND

Quel est le numéro SIREN de SNC LE NORELAND ?

Le numéro SIREN de SNC LE NORELAND est 404 686 412. Le SIRET de son siège social est 404 686 412 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70404686412.

Qui dirige SNC LE NORELAND ?

SNC LE NORELAND est dirigée par ESTHER GIRARD NADINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC LE NORELAND ?

Le siège social de SNC LE NORELAND est situé rue Antoine Laurent, 73170 Yenne.

SNC LE NORELAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC LE NORELAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC LE NORELAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE NORELAND.

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