SNC LE PASSAGE
Active- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 901 401 489, SNC LE PASSAGE est une SNC créée le 13 juillet 2021. Son siège social est situé 1 av de Barbezieux, 16100 Chateaubernard. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE LUZUY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC LE PASSAGE
INSEE- Dénomination
- SNC LE PASSAGE
- SIREN
- 901 401 489
- SIRET (siège)
- 901 401 489 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR67901401489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 401 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 13 juillet 2021
- Siège social
- 1 AV DE BARBEZIEUX, 16100, CHATEAUBERNARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC LE PASSAGE
L'exploitation des activités de café, bar, tabac, snacking, librairie, presse, papeterie, cadeaux, jeux, pmu, française des jeux, vente de boissons à emporter
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Finances de SNC LE PASSAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE PASSAGE
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (13 juillet 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (13 juillet 2021) · 5 ans
Établissements de SNC LE PASSAGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16100 CHATEAUBERNARDSiègeActif
901 401 489 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SNC LE PASSAGE
INPIConformité de SNC LE PASSAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE PASSAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
136 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE PASSAGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, enrôlement
Décision du 13 août 2026 · N° 23/01596
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 11 août 2026 · N° 24/00201
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 21 juillet 2026 · N° 24/01568
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00014
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 01 juin 2026 · N° 20/00955
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/03283
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 04 mai 2026 · N° 24/00382
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 24 avril 2026 · N° 25/00742
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, ch3 Cab1 CTX civil
Décision du 07 avril 2026 · N° 26/02078
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, ch3 Cab1 CTX civil
Décision du 17 mars 2026 · N° 26/00797
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, ch3 Cab1 CTX civil
Décision du 17 mars 2026 · N° 26/00005
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 10 mars 2026 · N° 23/01267
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00504
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 05 février 2026 · N° 25/00238
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE PASSAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE PASSAGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 juillet 2021
Questions fréquentes sur SNC LE PASSAGE
Quel est le numéro SIREN de SNC LE PASSAGE ?
Le numéro SIREN de SNC LE PASSAGE est 901 401 489. Le SIRET de son siège social est 901 401 489 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67901401489.
Qui dirige SNC LE PASSAGE ?
SNC LE PASSAGE est dirigée par PHILIPPE LUZUY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE PASSAGE ?
Le siège social de SNC LE PASSAGE est situé 1 av de Barbezieux, 16100 Chateaubernard.
SNC LE PASSAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE PASSAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE PASSAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE PASSAGE.
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