SNC LE RALLYE
Active- Capital social
- 53,4 k€
SNC LE RALLYE est une SNC immatriculée le 17 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 807 632. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 av, 18340 Levet. Son activité principale relève du code NAF 554A. La direction est assurée par MARIE-COLETTE BILLEY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SNC LE RALLYE
INSEE- Dénomination
- SNC LE RALLYE
- SIREN
- 384 807 632
- SIRET (siège)
- 384 807 632 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09384807632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 807 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 53 357,16 €
- Code NAF / APE
- 554A
- Date de création
- 17 mars 1992
- Siège social
- 52 AV , 18340, LEVET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC LE RALLYE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE RALLYE
INSEEÉtablissements de SNC LE RALLYE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 18340 LEVETSiègeFermé
384 807 632 00011 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 554A
Documents juridiques de SNC LE RALLYE
INPIConformité de SNC LE RALLYE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE RALLYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE RALLYE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/05458
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025L03416
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025R00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2025P01328
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 09 janvier 2024 · N° 21/04165
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2023 · N° 21-24.565
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 septembre 2021 · N° 19-21.976
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 11 mars 2014 · N° 13/11497
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 17 janvier 2013 · N° 10/08674
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2002 · N° 00-12.774
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 février 2002 · N° 99-13.633
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 2002 · N° 00-20.132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 novembre 2001 · N° 98-18.226
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juillet 1994 · N° 93-14.600
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE RALLYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE RALLYE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mars 1992
Questions fréquentes sur SNC LE RALLYE
Quel est le numéro SIREN de SNC LE RALLYE ?
Le numéro SIREN de SNC LE RALLYE est 384 807 632. Le SIRET de son siège social est 384 807 632 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09384807632.
Qui dirige SNC LE RALLYE ?
SNC LE RALLYE est dirigée par MARIE-COLETTE BILLEY, gérant.
Où se situe le siège social de SNC LE RALLYE ?
Le siège social de SNC LE RALLYE est situé 52 av, 18340 Levet.
SNC LE RALLYE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE RALLYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE RALLYE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE RALLYE.
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