SNC LE RANCH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SNC LE RANCH est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2010, identifiée par le SIREN 523 898 690. Elle est domiciliée rue Meyenberg 11a, 68290 Masevaux-Niederbruck. L'entreprise déclare le code NAF 4762Z comme activité principale. THIERRY LEVEQUE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC LE RANCH
INSEE- Dénomination
- SNC LE RANCH
- SIREN
- 523 898 690
- SIRET (siège)
- 523 898 690 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR38523898690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 898 690
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4762Z
- Date de création
- 23 juillet 2010
- Siège social
- RUE MEYENBERG 11A, 68290, MASEVAUX-NIEDERBRUCK
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC LE RANCH
vente d'articles pour fumeurs, cadeaux, souvenirs, accessoires, papeterie, confiserie, bilbeloterie, bojoux fantaisie, tableaux, librairie
Finances de SNC LE RANCH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE RANCH
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 juillet 2010) · 16 ans
Établissements de SNC LE RANCH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCKSiègeActif
523 898 690 00012 · ouvert le 19 juillet 2010 · NAF 4762Z
Documents juridiques de SNC LE RANCH
INPIComptes annuels de SNC LE RANCH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC LE RANCH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC LE RANCH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE RANCH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE RANCH. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 19 mai 2026 · N° 2026001293
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/02716
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Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025R00044
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00259
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 05 août 2025 · N° 21/03149
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Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 15 septembre 2022 · N° 21/01121
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 avril 2016 · N° 14-26.090
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2001 · N° 99-43.543
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1998 · N° 96-21.763
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 février 1995 · N° 92-14.315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 1993 · N° 91-19.167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE RANCH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC LE RANCH
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 juillet 2010
Questions fréquentes sur SNC LE RANCH
Quel est le numéro SIREN de SNC LE RANCH ?
Le numéro SIREN de SNC LE RANCH est 523 898 690. Le SIRET de son siège social est 523 898 690 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38523898690.
Qui dirige SNC LE RANCH ?
SNC LE RANCH est dirigée par THIERRY LEVEQUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE RANCH ?
Le siège social de SNC LE RANCH est situé rue Meyenberg 11a, 68290 Masevaux-Niederbruck.
SNC LE RANCH est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE RANCH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE RANCH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE RANCH.
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