SNC LEBAS MALOISEL

Active

Siren433 232 246SNC50200 COUTANCESCréée le 20 octobre 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 232 246, SNC LEBAS MALOISEL est une SNC créée le 20 octobre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Ambroise Pare, 50200 Coutances. Son activité principale relève du code NAF 7490A. La direction est assurée par FREDERIC LEBAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SNC LEBAS MALOISEL

INSEE

Dénomination: SNC LEBAS MALOISEL
SIREN: 433 232 246
SIRET (siège): 433 232 246 00036
N° TVA intracommunautaire: FR55433232246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 232 246
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société en nom collectif
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 7490A
Date de création: 20 octobre 2000
Siège social: 13 RUE AMBROISE PARE, 50200, COUTANCES
Établissements: 3
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de SNC LEBAS MALOISEL

lebas-maloisel.fr

Objet social de SNC LEBAS MALOISEL

L'élaboration de devis, le suivi financier et la prescription des matériaux dans le domaine du bâtiment et des travaux publics.

Finances de SNC LEBAS MALOISEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC LEBAS MALOISEL

INSEEBODACC

FREDERIC LEBAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2010

SYLVAIN MALOISEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC LEBAS MALOISEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

50200 COUTANCESSiègeActif
433 232 246 00036 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 7490A
50200 COUTANCESFermé
433 232 246 00010 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 742C
50200 COUTANCESFermé
433 232 246 00028 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 7490A

Documents juridiques de SNC LEBAS MALOISEL

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2022

Acte

Dépôt du 20 mai 2010

Acte

Dépôt du 20 mai 2010

Acte

Dépôt du 06 février 2002

Acte

Dépôt du 20 octobre 2000

Acte

Comptes annuels de SNC LEBAS MALOISEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC LEBAS MALOISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC LEBAS MALOISEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LEBAS MALOISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC LEBAS MALOISEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LEBAS MALOISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC LEBAS MALOISEL

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 mars 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
Gérant, Associé en nom : LEBAS Frédéric Sébastien Pascal ; Gérant, Associé en nom : MALOISEL Sylvain Jean-Pierre Emile
13 juin 2010RadiationsAvis d’annulation
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
13 juin 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Gérant et associé en nom collectif : LEBAS Frédéric, Sébastien, Pascal Gérant et associé en nom collectif : MALOISEL Sylvain, Jean-Pierre, Emile

18 mai 2024création
Date d'effet : 20 octobre 2000

Marchés publics de SNC LEBAS MALOISEL

data.gouv.fr

56 marchés publics ont été notifiés à SNC LEBAS MALOISEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 5,0 M€.

REHABILITATION TRESORERIE POUR CREATION MICRO CRECHE ET RPE BARENTON
CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE · notifié le 24 août 2026 · Procédure adaptée · 20 mois · 9 offres reçues
51,3 k€Services
MOE REHABILITATION ET EXTENSION ECOLE MATERNELLE EN CENTRE DE LOISIRS
COMMUNE DE LISIEUX (MAIRIE) · notifié le 26 juin 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 13 offres reçues
187 k€Services
MO reconversion EM Hortensias en ALSH et RPE
CC COUTANCES MER ET BOCAGE · notifié le 02 juin 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 11 offres reçues
108 k€Services
MOE _GYMNASE CAUMONT SUR AURE
CC PRE-BOCAGE INTERCOM · notifié le 24 mars 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 8 offres reçues
269 k€Services
Mission de maîtrise d’oeuvre pour la démolition et reconstruction d’un vestiaire de football sur la commune déléguée de Vaudry
CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU · notifié le 25 février 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 9 offres reçues
54,0 k€Services
Mission de maîtrise d’oeuvre pour la démolition et reconstruction d’un vestiaire de football sur la commune déléguée de Vaudry
CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU · notifié le 25 février 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 9 offres reçues
54,0 k€Services
MISSION MOE DEMOLITION RECONSTRUCTION VESTIAIRE FOOT VAUDRY
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE (MAIRIE) · notifié le 25 février 2026 · Procédure adaptée · 2 ans
54,0 k€Services
MOE POUR LA REHABILITATION D UN IMMEUBLE PLACE DE LA REPUBLIQUE
COMMUNE DE CARENTAN-LES-MARAIS (MAIRIE) · notifié le 18 décembre 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 8 offres reçues
68,7 k€Services
Mission de maîtrise d’oeuvre Gymnase de Saint-Jean-de-Daye Réfection de la couverture et réhabilitation des vestiaires
CA SAINT-LO AGGLO · notifié le 04 novembre 2025 · Procédure adaptée · 30 mois · 5 offres reçues
50,4 k€Services
Mission de maîtrise d’oeuvre Gymnase de Saint-Jean-de-Daye Réfection de la couverture et réhabilitation des vestiaires
CA SAINT-LO AGGLO · notifié le 04 novembre 2025 · Procédure adaptée · 30 mois · 5 offres reçues
50,4 k€Services
MOE POUR CONSTRUCTION VESTIAIRES/STOCKAGES STADE P. COMPTE
COMMUNE DE VIRE NORMANDIE (MAIRIE) · notifié le 08 septembre 2025 · Procédure adaptée · 1 mois
136 k€Services
Mission de maîtrise d’oeuvre rénovation de la salle omnisport
COMMUNE DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN (MAIRIE) · notifié le 19 février 2025 · Procédure adaptée · 8 mois · 1 offre reçue
77,1 k€Services
MISSION MAITRISE D OEUVRE EXTENSION SALLE DE TENNIS
COMMUNE DE CARENTAN-LES-MARAIS (MAIRIE) · notifié le 31 janvier 2025 · Procédure adaptée · 43 mois
62,5 k€Services
MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION D’UNE CRECHE EN MAM
COMMUNE DE LES PIEUX (MAIRIE) · notifié le 08 novembre 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 14 mois
52,3 k€Services
Prestations de maitrise d’oeuvre avec OPC afférentes à la construction de 25 logements collectifs à AGNEAUX
MANCHE HABITAT · notifié le 04 novembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 14 offres reçues
300 k€Services
Prestations de maîtrise d'uvre avec OPC afférentes à la démolition reconstruction de 16 logements à ST HILAIRE DU HARCOUET
MANCHE HABITAT · notifié le 14 août 2024 · Procédure adaptée · 3 ans · 3 offres reçues
177 k€Services
Prestations de maîtrise d'uvre avec OPC afférentes à la requalification d’un îlot pour la création de 13 logements à BRECEY
MANCHE HABITAT · notifié le 14 août 2024 · Procédure adaptée · 3 ans · 3 offres reçues
147 k€Services
MAITRISE D’OEUVRE REAMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE
COMMUNE DE LES PIEUX (MAIRIE) · notifié le 16 juillet 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans
53,0 k€Services
Lot 5 : Prestations de maitrise d'uvre pour la réhabilitation énergétique de 48 logements à COUTANCES
MANCHE HABITAT · notifié le 13 février 2024 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 2 offres reçues
103 k€Services
MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU COSEC ET EXTENSION DE BATIMENTS AU COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE) · notifié le 05 février 2024 · Procédure adaptée · 30 mois · 6 offres reçues
122 k€Services
MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU COSEC ET EXTENSION DE BATIMENTS AU COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE) · notifié le 05 février 2024 · Procédure adaptée · 30 mois
122 k€Services
MISSION MAITRISE D OEUVRE EXTENSION SALLE DE TENNIS
COMMUNE DE CARENTAN-LES-MARAIS (MAIRIE) · notifié le 05 décembre 2023 · Procédure adaptée · 43 mois
56,5 k€Services
MOE TRAVAUX EXTENSION ET RENOVATION DES BUREAUX
SI ALIMENTATION EAU POTABLE BAUPTOIS · notifié le 25 novembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
73,8 k€Services
MOE TRAVAUX EXTENSION ET RENOVATION DES BUREAUX
SI ALIMENTATION EAU POTABLE BAUPTOIS · notifié le 25 novembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
73,8 k€Services
ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE
COMMUNE DE LA HAGUE (MAIRIE) · notifié le 09 octobre 2023 · Procédure adaptée · 18 mois · 1 offre reçue
52,7 k€Services
Mission de maîtrise d’oeuvre rénovation de la salle omnisport
COMMUNE DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN (MAIRIE) · notifié le 05 octobre 2023 · Procédure adaptée · 8 mois
56,7 k€Services
1190 EHD-Prestations de maitrise d’oeuvre afférentes à la construction de 4 logements individuels à BARENTON
MANCHE HABITAT · notifié le 04 octobre 2023 · Procédure adaptée · 3 ans
45,9 k€Services
1178 EHD-Prestations de maitrise d’oeuvre afférentes à la construction de 11 logements à LESSAY - Tranche II
MANCHE HABITAT · notifié le 05 septembre 2023 · Procédure adaptée · 3 ans
104 k€Services
Maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments A et B au lycée Sivard de Beaulieu à Carentan les Marais (50)
REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 06 juillet 2023 · Procédure adaptée · 34 mois
93,0 k€Services
MOE - RENOVATION CENTRE DE LA SNSM
CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER · notifié le 26 juin 2023 · Procédure adaptée · 30 mois
66,5 k€Services
MAITRISE D’OEUVRE REAMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE
COMMUNE DE LES PIEUX (MAIRIE) · notifié le 31 mai 2023 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans
53,0 k€Services
CONSTRUCTION LIEU INTERGENERATIONNEL MOE
COMMUNE DE SAINT GERMAIN LE GAILLARD (MAIRIE) · notifié le 09 mai 2023 · Procédure adaptée · 38 mois
46,2 k€Services
GS EXTENSION MO
COMMUNE DE LES MOITIERS D'ALLONNE (MAIRIE) · notifié le 11 avril 2023 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans
47,3 k€Services
1123 EHD-Prestations de maitrise d'uvre avec OPC afférentes aux travaux de réhabilitation de 24 logements collectifs à FLAMANVILLE
MANCHE HABITAT · notifié le 03 avril 2023 · Appel d'offres ouvert · 3 ans
86,4 k€Services
1123 EHD-Prestations de maitrise d'uvre avec OPC afférentes aux travaux de réhabilitation de 47 logements collectifs à COUTANCES
MANCHE HABITAT · notifié le 03 avril 2023 · Appel d'offres ouvert · 3 ans
88,0 k€Services
ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE
COMMUNE DE LA HAGUE (MAIRIE) · notifié le 13 décembre 2022 · Procédure adaptée · 18 mois
52,7 k€Services
MOE RENOVATION ENERGETIQUE DU COMPLEXE SPORTIF DE DUCEY
CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE · notifié le 29 août 2022 · Procédure adaptée · 28 mois
61,5 k€Services
MISSION MO RENOVATION THERMIQUE DU CDJ CHATEAU BONHEUR
COMMUNE DE GRANVILLE (MAIRIE) · notifié le 12 juillet 2022 · Procédure adaptée · 1 mois
50,5 k€Services
1001 EHD-Prestations de maitrise d’oeuvre afférentes à la restructuration d’une maison en trois logements et la transformation d’un bâtiment en habitation à MARCEY LES GREVES
MANCHE HABITAT · notifié le 06 juillet 2022 · Procédure adaptée · 3 ans
52,9 k€Services
998 - EHD-Prestations de maitrise d’oeuvre afférentes à la construction de 10 logements à LESSAY
MANCHE HABITAT · notifié le 29 avril 2022 · Procédure adaptée · 3 ans
104 k€Services
MO RECONVERSION PATINOIRE
CC COUTANCES MER ET BOCAGE · notifié le 25 avril 2022 · Appel d'offres ouvert · 16 mois
112 k€Services
MAITRISE D’OEUVRE SERVICES MEDICAUX
COMMUNE DE FLAMANVILLE (MAIRIE) · notifié le 28 mars 2022 · Procédure adaptée · 3 ans
104 k€Services
MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU COSEC ET EXTENSION DE BATIMENTS AU COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE) · notifié le 23 juillet 2021 · Procédure adaptée · 30 mois
112 k€Services
MO pour la réfection des couvertures des Batiments du lycée Lebrun de Coutance
REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 29 juin 2021 · Procédure adaptée · 2 ans
54,0 k€Services
Diagnostic, audit énergétique et étude de faisabilité pour la rénovation de 2 logements communaux à La Haye
COMMUNE DE LA HAYE (MAIRIE) · notifié le 15 juin 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 mois
4,9 k€Services
2022SALPOLY-MO
COMMUNE DE LANDELLES ET COUPIGNY (MAIRIE) · notifié le 01 décembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 20 mois
63,2 k€Services
MO RECONVERSION PATINOIRE
CC COUTANCES MER ET BOCAGE · notifié le 06 octobre 2020 · Appel d'offres ouvert · 4 mois
81,0 k€Services
738-Prestations de maitrise d'uvre (sans OPC, ni remise de prestations) afférentes à la construction de 6 logements individuels, à LA HAYE PESNEL, avec petits travaux de VRD
MANCHE HABITAT · notifié le 11 septembre 2020 · Procédure adaptée · 10 mois
43,8 k€Services
Mission de maîtrise d’oeuvre relative aux travaux d’extension du bâtiment du bureau du port de plaisance de Barneville-Carteret
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES PORTS DE LA MANCHE · notifié le 09 septembre 2020 · Procédure adaptée · 6 mois
8,1 k€Services
MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DU COSEC ET EXTENSION DE BATIMENTS AU COMPLEXE SPORTIF DE LA SAILLANDERIE
COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE) · notifié le 03 août 2020 · Procédure adaptée · 30 mois
68,8 k€Services
Prestations de Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une chaufferie bois avec réseau de chaleur à Coutances (50)
SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE · notifié le 02 juillet 2020 · Procédure adaptée · 7 mois
103 k€Services
739-Prestations de maitrise d'uvre afférentes aux travaux de construction de 10 logements individuels à PONT HEBERT
MANCHE HABITAT · notifié le 27 mai 2020 · Procédure adaptée · 3 ans
68,6 k€Services
Maîtrise d’oeuvre loi mop pour la restructuration de la demi-pension (bâtiment c) et#8211; lycée a de caumont à bayeux (14)
REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 03 avril 2020 · Procédure adaptée · 30 mois
124 k€Services
622-Lot unqiue: Prestations de ma�trise d'uvre, avec OPC, aff�rentes aux travaux de r�fection de fa�ades de 359 logements � Granville.
MANCHE HABITAT · notifié le 07 juin 2019 · Procédure adaptée · 5 ans
184 k€Services
MAITRISE d’OEUVRE pour la réhabilitation-extension du gymnase à Condé sur Vire
CA SAINT-LO AGGLO · notifié le 13 mars 2019 · Procédure adaptée · 2 ans
183 k€Services
MAITRISE D’OEUVRE SERVICES MEDICAUX
COMMUNE DE FLAMANVILLE (MAIRIE) · notifié le 15 octobre 2018 · Procédure adaptée · 3 ans
88,3 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SNC LEBAS MALOISEL

Quel est le numéro SIREN de SNC LEBAS MALOISEL ?

Le numéro SIREN de SNC LEBAS MALOISEL est 433 232 246. Le SIRET de son siège social est 433 232 246 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55433232246.

Qui dirige SNC LEBAS MALOISEL ?

SNC LEBAS MALOISEL est dirigée par FREDERIC LEBAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC LEBAS MALOISEL ?

Le siège social de SNC LEBAS MALOISEL est situé 13 rue Ambroise Pare, 50200 Coutances.