Checkers

SNC LES BUSQUETS

Active
Siren350 067 039SAS31000 TOULOUSECréée le 12 avril 1989

4711B · Commerce d'alimentation générale

Résultat net 2023
36,0 k€−42,8 %
Capital social
213 k€

SNC LES BUSQUETS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 1989, identifiée par le SIREN 350 067 039. Elle est domiciliée 10 rue de Remusat, 31000 Toulouse. Elle exerce une activité de commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B). En 2023, elle a enregistré un résultat net de 36,0 k€. Elle est dirigée par Jean BUSQUETS, président de sas.

Fiche d'identité de SNC LES BUSQUETS

Dénomination
SNC LES BUSQUETS
SIREN
350 067 039
SIRET (siège)
350 067 039 00015
N° TVA intracommunautaire
FR74350067039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Toulouse 350 067 039
Greffe
Toulouse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
213 429 €
Code NAF / APE
4711B - Commerce d'alimentation générale
Date de création
12 avril 1989
Siège social
10 RUE DE REMUSAT, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC LES BUSQUETS

VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES VINS ET SPIRITUEUX A EMPORTER EPICERIE FINE ET TOUS OBJETS CONNEXES.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SNC LES BUSQUETS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2023--36,0 k€--249 k€581 k€
2022--62,9 k€--276 k€624 k€

Dernier exercice : clôture le 28 février 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 16 janvier 2024

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2023

Autonomie financière
42,9 %
Taux d’endettement
83,0 %
Ratio de liquidité
221,8 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires1 877 €2 802 €
Autres immobilisations incorporelles165 102 €165 102 €
Constructions0 €0 €
Autres immobilisations corporelles6 940 €576 €
Autres participations130 207 €130 207 €
Autres titres immobilisés648 €648 €
Autres immobilisations financières15 €15 €
TOTAL Actif immobilisé304 789 €299 350 €
Stocks - marchandises227 523 €239 691 €
Avances et acomptes versés sur commandes0 €13 488 €
Clients et comptes rattachés33 365 €23 739 €
Autres créances5 752 €2 243 €
Disponibilités9 093 €45 695 €
Charges constatées d'avance210 €207 €
TOTAL Actif circulant275 943 €325 063 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif580 733 €624 413 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel213 429 €213 429 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE35 962 €62 884 €
TOTAL Capitaux propres249 391 €276 313 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit44 783 €56 690 €
Emprunts et dettes financières divers162 266 €163 897 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés77 027 €78 780 €
Dettes fiscales et sociales29 880 €30 967 €
Autres dettes17 386 €17 765 €
TOTAL Dettes331 342 €348 100 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif580 733 €624 413 €
Code EG286 559 €303 316 €
Code EI162 266 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires2 802 €3 727 €
Autres immobilisations incorporelles165 102 €165 102 €
Constructions58 784 €-
Autres immobilisations corporelles576 €2 669 €
Autres participations130 207 €130 207 €
Autres titres immobilisés648 €648 €
Autres immobilisations financières15 €15 €
TOTAL Actif immobilisé299 350 €302 368 €
Stocks - marchandises239 691 €193 190 €
Avances et acomptes versés sur commandes13 488 €12 957 €
Clients et comptes rattachés23 739 €2 679 €
Autres créances2 243 €2 182 €
Disponibilités45 695 €220 507 €
Charges constatées d'avance207 €208 €
TOTAL Actif circulant325 063 €431 723 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif624 413 €734 091 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel213 429 €213 429 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE62 884 €72 079 €
TOTAL Capitaux propres276 313 €285 508 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit56 690 €167 031 €
Emprunts et dettes financières divers163 897 €146 148 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés78 780 €96 173 €
Dettes fiscales et sociales30 967 €23 936 €
Autres dettes17 765 €15 295 €
TOTAL Dettes348 100 €448 583 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif624 413 €734 091 €
Code EG303 316 €391 870 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de SNC LES BUSQUETS

JB

Jean BUSQUETS

Président de SAS

PB

Philippe BUSQUETS

Directeur général

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC LES BUSQUETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    350 067 039 00015 · ouvert le 01 mars 1989 · NAF 4711B

Documents juridiques de SNC LES BUSQUETS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 06 août 2001

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SNC LES BUSQUETS

SNC LES BUSQUETS a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

16 janvier 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

05 septembre 2022

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SNC LES BUSQUETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LES BUSQUETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC LES BUSQUETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LES BUSQUETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC LES BUSQUETS

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptesAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    BUSQUETS Jean Louis nom d'usage : BUSQUETS n'est plus gérant. BUSQUETS Jean Louis nom d'usage : BUSQUETS devient président. BUSQUETS Philippe nom d'usage : BUSQUETS n'est plus gérant. BUSQUETS Philippe nom d'usage : BUSQUETS devient directeur général

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BUSQUETS Jean Louis nom d'usage : BUSQUETS n'est plus Associé en nom. BUSQUETS Philippe nom d'usage : BUSQUETS n'est plus Associé en nom

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 1989

Marques déposées par SNC LES BUSQUETS

SNC LES BUSQUETS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Depuis 1919 BUSQUETS

    N° 3330005 · Déposée le 09 décembre 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 32, 33 · expirée le 09 décembre 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SNC LES BUSQUETS

Quel est le numéro SIREN de SNC LES BUSQUETS ?

Le numéro SIREN de SNC LES BUSQUETS est 350 067 039. Le SIRET de son siège social est 350 067 039 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74350067039.

Qui dirige SNC LES BUSQUETS ?

SNC LES BUSQUETS est dirigée par Jean BUSQUETS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC LES BUSQUETS ?

Le siège social de SNC LES BUSQUETS est situé 10 rue de Remusat, 31000 Toulouse.

SNC LES BUSQUETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC LES BUSQUETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC LES BUSQUETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LES BUSQUETS.