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SNC LES CAVES

Active
Siren438 586 059SNC89510 ETIGNYCréée le 23 juillet 2001

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
3,0 k€

SNC LES CAVES est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 586 059. Son siège social est situé 37 rue des Fours, 89510 Etigny. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par SYLVIE BAERT, gérant.

Fiche d'identité de SNC LES CAVES

Dénomination
SNC LES CAVES
SIREN
438 586 059
SIRET (siège)
438 586 059 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40438586059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 586 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
23 juillet 2001
Siège social
37 RUE DES FOURS, 89510, ETIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC LES CAVES

Entreprise de travaux agricoles et entretien d'espaces verts

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Finances de SNC LES CAVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC LES CAVES

SB

SYLVIE BAERT

Gérant

Depuis la création (23 juillet 2001) · 25 ans

AB

ALAIN BARBIER

Gérant

Depuis la création (23 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SNC LES CAVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89510 ETIGNYSiègeActif

    438 586 059 00018 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SNC LES CAVES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2001

  • Acte

Conformité de SNC LES CAVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LES CAVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

116 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LES CAVES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LES CAVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC LES CAVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2001

Questions fréquentes sur SNC LES CAVES

Quel est le numéro SIREN de SNC LES CAVES ?

Le numéro SIREN de SNC LES CAVES est 438 586 059. Le SIRET de son siège social est 438 586 059 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40438586059.

Qui dirige SNC LES CAVES ?

SNC LES CAVES est dirigée par SYLVIE BAERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC LES CAVES ?

Le siège social de SNC LES CAVES est situé 37 rue des Fours, 89510 Etigny.

SNC LES CAVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC LES CAVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC LES CAVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LES CAVES.