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SNC LES MOUSSOUX

Active
Siren384 232 880SNC74700 DOMANCYCréée le 01 janvier 1992

6831Z · Agences immobilières

Documents

SNC LES MOUSSOUX est une SNC immatriculée le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 232 880. Son siège social est situé Rte de Geneve Ld Vervec Zac les Mouilles, 74700 Domancy. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de SNC LES MOUSSOUX

Dénomination
SNC LES MOUSSOUX
SIREN
384 232 880
SIRET (siège)
384 232 880 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25384232880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 232 880
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
RTE DE GENEVE LD VERVEC ZAC LES MOUILLES, 74700, DOMANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SNC LES MOUSSOUX

Agences immobilières

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Finances de SNC LES MOUSSOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC LES MOUSSOUX

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC LES MOUSSOUX

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74700 DOMANCYSiègeActif

    384 232 880 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6831Z

  • 74400 CHAMONIX-MONT-BLANCActif

    384 232 880 00029 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6831Z

Documents juridiques de SNC LES MOUSSOUX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SNC LES MOUSSOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LES MOUSSOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC LES MOUSSOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LES MOUSSOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC LES MOUSSOUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur SNC LES MOUSSOUX

Quel est le numéro SIREN de SNC LES MOUSSOUX ?

Le numéro SIREN de SNC LES MOUSSOUX est 384 232 880. Le SIRET de son siège social est 384 232 880 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25384232880.

Où se situe le siège social de SNC LES MOUSSOUX ?

Le siège social de SNC LES MOUSSOUX est situé Rte de Geneve Ld Vervec Zac les Mouilles, 74700 Domancy.

SNC LES MOUSSOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC LES MOUSSOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC LES MOUSSOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LES MOUSSOUX.