SNC LES NENUPHARS
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 353 520 018, SNC LES NENUPHARS est une SNC créée le 31 janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Lilas residence Belledonne, 38240 Meylan. L'entreprise déclare le code NAF 7906 comme activité principale.
Fiche d'identité de SNC LES NENUPHARS
INSEE- Dénomination
- SNC LES NENUPHARS
- SIREN
- 353 520 018
- SIRET (siège)
- 353 520 018 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90353520018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 520 018
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 7906
- Date de création
- 31 janvier 1990
- Siège social
- 13 RUE DES LILAS RESIDENCE BELLEDONNE, 38240, MEYLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC LES NENUPHARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LES NENUPHARS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC LES NENUPHARS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38240 MEYLANSiègeFermé
353 520 018 00014 · ouvert le 31 janvier 1990 · NAF 7906
Documents juridiques de SNC LES NENUPHARS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SNC LES NENUPHARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LES NENUPHARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LES NENUPHARS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/03752
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 10 juin 2025 · N° 25/00644
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/00981
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/00981
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 07 juin 2022 · N° 19/05242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LES NENUPHARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LES NENUPHARS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 1990
Questions fréquentes sur SNC LES NENUPHARS
Quel est le numéro SIREN de SNC LES NENUPHARS ?
Le numéro SIREN de SNC LES NENUPHARS est 353 520 018. Le SIRET de son siège social est 353 520 018 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90353520018.
Où se situe le siège social de SNC LES NENUPHARS ?
Le siège social de SNC LES NENUPHARS est situé 13 rue des Lilas residence Belledonne, 38240 Meylan.
SNC LES NENUPHARS est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LES NENUPHARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LES NENUPHARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LES NENUPHARS.
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