SNC LES PLAINES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SNC LES PLAINES est une SNC immatriculée le 29 juillet 2021 sous le numéro SIREN 901 386 078. Elle est domiciliée 10 Le Liard, 45210 Griselles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. La direction est assurée par ANTOINE RONDEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC LES PLAINES
INSEE- Dénomination
- SNC LES PLAINES
- SIREN
- 901 386 078
- SIRET (siège)
- 901 386 078 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06901386078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 386 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 29 juillet 2021
- Siège social
- 10 LE LIARD, 45210, GRISELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SNC LES PLAINES
Prestations de travaux agricoles et accessoirement location de matériels. Le transport public routier de marchandises et de location de véhicules avec conducteur.
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Finances de SNC LES PLAINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LES PLAINES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (29 juillet 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (29 juillet 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC LES PLAINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45210 GRISELLESSiègeActif
901 386 078 00017 · ouvert le 02 juillet 2021 · NAF 0161Z
Documents juridiques de SNC LES PLAINES
INPIComptes annuels de SNC LES PLAINES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC LES PLAINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC LES PLAINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LES PLAINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LES PLAINES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 04 décembre 2025 · N° 22/13651
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/03666
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 08 octobre 2025 · N° 25/06067
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 26 juin 2025 · N° 21/00050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 19 mars 2025 · N° 22/02299
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/01961
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 28 septembre 2023 · N° 22/01426
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 19 octobre 2022 · N° 22/02299
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 27 avril 2011 · N° 07/12211
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 novembre 1993 · N° 91-19.388
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 février 1991 · N° 89-14.502
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 octobre 1990 · N° 89-10.177
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 mars 1989 · N° 89-60.712
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 1989 · N° 89-60.382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LES PLAINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC LES PLAINES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
nomination du Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : Michel, Justine Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-29 · Début d'activité : 2021-07-02
- création
Date d'effet : 29 juillet 2021
Questions fréquentes sur SNC LES PLAINES
Quel est le numéro SIREN de SNC LES PLAINES ?
Le numéro SIREN de SNC LES PLAINES est 901 386 078. Le SIRET de son siège social est 901 386 078 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06901386078.
Qui dirige SNC LES PLAINES ?
SNC LES PLAINES est dirigée par ANTOINE RONDEAU, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LES PLAINES ?
Le siège social de SNC LES PLAINES est situé 10 Le Liard, 45210 Griselles.
SNC LES PLAINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LES PLAINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LES PLAINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LES PLAINES.
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