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SNC LOCH NESS

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Siren383 707 353SNC24410 LA JEMAYE-PONTEYRAUDCréée le 01 octobre 1991

Documents

SNC LOCH NESS est une SNC immatriculée le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 707 353. Son siège social est situé Grand Etang, 24410 La Jemaye-Ponteyraud. Son activité principale relève du code NAF 923H.

Fiche d'identité de SNC LOCH NESS

Dénomination
SNC LOCH NESS
SIREN
383 707 353
SIRET (siège)
383 707 353 00017
N° TVA intracommunautaire
FR82383707353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 707 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
923H
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
GRAND ETANG, 24410, LA JEMAYE-PONTEYRAUD
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC LOCH NESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC LOCH NESS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC LOCH NESS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24410 LA JEMAYE-PONTEYRAUDSiègeFermé

    383 707 353 00017 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 923H

Documents juridiques de SNC LOCH NESS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 22 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1994

  • Acte

Conformité de SNC LOCH NESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LOCH NESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC LOCH NESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LOCH NESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC LOCH NESS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur SNC LOCH NESS

Quel est le numéro SIREN de SNC LOCH NESS ?

Le numéro SIREN de SNC LOCH NESS est 383 707 353. Le SIRET de son siège social est 383 707 353 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82383707353.

Où se situe le siège social de SNC LOCH NESS ?

Le siège social de SNC LOCH NESS est situé Grand Etang, 24410 La Jemaye-Ponteyraud.

SNC LOCH NESS est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC LOCH NESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC LOCH NESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LOCH NESS.