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SNC MOALI

Active
Siren517 831 327SNC69340 FRANCHEVILLECréée le 09 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SNC MOALI est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2009, identifiée par le SIREN 517 831 327. Elle est domiciliée 33 Grande rue 33-35, 69340 Francheville. Son activité principale relève du code NAF 4762Z. Elle est dirigée par RACHID MOALI, gérant.

Fiche d'identité de SNC MOALI

Dénomination
SNC MOALI
SIREN
517 831 327
SIRET (siège)
517 831 327 00021
N° TVA intracommunautaire
FR96517831327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 831 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4762Z
Date de création
09 novembre 2009
Siège social
33 GRANDE RUE 33-35, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SNC MOALI

Exploitation d'un fonds d'un débit de tabac à FRANCHEVILLE (69340) 33-35 Grande Rue, papeterie, librairie, journaux, jeux, articles de fumeurs et articles cadeaux, bimbeloterie, vente de boissons à emporter.

Finances de SNC MOALI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC MOALI

MM

MATTEO MOALI

Autre

En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2022

RM

RACHID MOALI

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC MOALI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    517 831 327 00021 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 4762Z

  • 69008 LYONFermé

    517 831 327 00013 · ouvert le 23 octobre 2009 · NAF 5610A

Documents juridiques de SNC MOALI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SNC MOALI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC MOALI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC MOALI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC MOALI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC MOALI. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC MOALI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC MOALI

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Début d'activité : 2022-09-01

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    MOALI Rachid nom d'usage : MOALI devient Associé en nom. MOALI Mattéo nom d'usage : MOALI devient Associé en nom

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Début d'activité : 2009-11-27

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2009

Questions fréquentes sur SNC MOALI

Quel est le numéro SIREN de SNC MOALI ?

Le numéro SIREN de SNC MOALI est 517 831 327. Le SIRET de son siège social est 517 831 327 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96517831327.

Qui dirige SNC MOALI ?

SNC MOALI est dirigée par RACHID MOALI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC MOALI ?

Le siège social de SNC MOALI est situé 33 Grande rue 33-35, 69340 Francheville.

SNC MOALI est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC MOALI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC MOALI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC MOALI.

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