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SNC MOSER

Active
Siren845 057 843SNC88140 SAUVILLECréée le 07 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions196 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 845 057 843, SNC MOSER est une SNC créée le 7 janvier 2019. Son siège social est situé 28 Grande rue, 88140 Sauville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4621Z. Elle est dirigée par MADELEINE HABEGGER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC MOSER

Dénomination
SNC MOSER
SIREN
845 057 843
SIRET (siège)
845 057 843 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68845057843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 845 057 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4621Z
Date de création
07 janvier 2019
Siège social
28 GRANDE RUE, 88140, SAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC MOSER

L'achat et la revente de fourrage, de paille et de matériels agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SNC MOSER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC MOSER

MH

MADELEINE HABEGGER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (07 janvier 2019) · 7 ans

FM

FRANZ MOSER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (07 janvier 2019) · 7 ans

IM

IGNAS MOSER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (07 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de SNC MOSER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88140 SAUVILLESiègeActif

    845 057 843 00011 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 4621Z

Documents juridiques de SNC MOSER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2019

  • Acte

Comptes annuels de SNC MOSER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC MOSER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC MOSER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC MOSER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC MOSER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC MOSER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC MOSER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-07 · Début d'activité : 2019-01-01

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2019

Questions fréquentes sur SNC MOSER

Quel est le numéro SIREN de SNC MOSER ?

Le numéro SIREN de SNC MOSER est 845 057 843. Le SIRET de son siège social est 845 057 843 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68845057843.

Qui dirige SNC MOSER ?

SNC MOSER est dirigée par MADELEINE HABEGGER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC MOSER ?

Le siège social de SNC MOSER est situé 28 Grande rue, 88140 Sauville.

SNC MOSER est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC MOSER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC MOSER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC MOSER.

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