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SNC MOZART

Active
Siren913 830 113SNC92230 GENNEVILLIERSCréée le 24 mai 2022

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
1,0 k€

SNC MOZART est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 2022, identifiée par le SIREN 913 830 113. Son siège social est situé 11 B rue Mozart, 92230 Gennevilliers. SNC MOZART relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par RUIFANG XIA en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC MOZART

Dénomination
SNC MOZART
SIREN
913 830 113
SIRET (siège)
913 830 113 00019
N° TVA intracommunautaire
FR12913830113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 830 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
24 mai 2022
Siège social
11 B RUE MOZART, 92230, GENNEVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC MOZART

Café - bar - brasserie - jeux de la française des jeux - tous paris - articles de Paris - montres et tous articles de fumeur - tabletterie - presse - librairie - bimbeloterie - titre de transport et de parking situé 11 bis, rue Mozart - 92230 Gennevilliers, auquel est annexée la gérance d'un débit de tabac exploité dans le même local

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Finances de SNC MOZART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC MOZART

RX

RUIFANG XIA

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (24 mai 2022) · 4 ans

NZ

NA ZHOU

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (24 mai 2022) · 4 ans

Établissements de SNC MOZART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92230 GENNEVILLIERSSiègeActif

    913 830 113 00019 · ouvert le 24 mai 2022 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SNC MOZART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2022

  • Acte

Conformité de SNC MOZART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC MOZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC MOZART. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC MOZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC MOZART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Début d'activité : 2022-07-18

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-05-24

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2022

Questions fréquentes sur SNC MOZART

Quel est le numéro SIREN de SNC MOZART ?

Le numéro SIREN de SNC MOZART est 913 830 113. Le SIRET de son siège social est 913 830 113 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12913830113.

Qui dirige SNC MOZART ?

SNC MOZART est dirigée par RUIFANG XIA, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC MOZART ?

Le siège social de SNC MOZART est situé 11 B rue Mozart, 92230 Gennevilliers.

SNC MOZART est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC MOZART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC MOZART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC MOZART.