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SNC NOVA

Active
Siren693 002 560SNC76150 MAROMMECréée le 11 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,0 k€
Effectif
Non publié

SNC NOVA est une SNC immatriculée le 11 décembre 1992 sous le numéro SIREN 693 002 560. Son siège social est situé 19 rue de la Republique, 76150 Maromme. Son activité principale relève du code NAF 1051A. La direction est assurée par OLIVIER RUDAUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SNC NOVA

Dénomination
SNC NOVA
SIREN
693 002 560
SIRET (siège)
693 002 560 00037
N° TVA intracommunautaire
FR96693002560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 693 002 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
9 000 €
Code NAF / APE
1051A
Date de création
11 décembre 1992
Siège social
19 RUE DE LA REPUBLIQUE, 76150, MAROMME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SNC NOVA

L'exploitation sous marques communes, notamment l'exploitation de la marque commune "nova", la fabrication par des sous traitants et la distribution de produits alimentaires

Finances de SNC NOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC NOVA

OR

OLIVIER RUDAUX

Gérant

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 septembre 2022

A

AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 septembre 2022

N

NOVANDIE

Autre

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2018

S

SFGE

Autre

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juillet 2021

Anciens dirigeants (7)

SD

Sylvain, Rémy, Denis DRONET

Gérant non associé · de novembre 2018 à septembre 2022

M

MAZARS

Commissaire aux comptes titulaire · de novembre 2018 à septembre 2022

TG

Thierry GOSSET

Commissaire aux comptes suppléant · de novembre 2018 à septembre 2022

F

FINANCIERE DU GROUPE EVEN

Associé · de novembre 2018 à juillet 2021

BC

Bertrand, Jacques CARREAU

Gérant non associé · de décembre 2015 à novembre 2018

JD

Jean-François, Jacques DUFRESNE

Gérant non associé · de décembre 2010 à décembre 2015

LC

Loïc, Marie CORBILLE

Gérant non associé · de octobre 2010 à décembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC NOVA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76150 MAROMMESiègeActif

    693 002 560 00037 · ouvert le 22 septembre 1992 · NAF 1051A

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEFermé

    693 002 560 00029 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 748K

Documents juridiques de SNC NOVA

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 28 février 2002

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 10 mars 1993

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SNC NOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC NOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC NOVA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC NOVA

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant : RUDAUX Olivier, Patrick, Marie ; Associé : SFGE ; Associé : NOVANDIE ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant non associé : DRONET Sylvain, Rémy, Denis ; Associé : SFGE ; Associé : NOVANDIE ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : GOSSET Thierry

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant non associé : DRONET Sylvain, Rémy, Denis ; Associé : FINANCIERE DU GROUPE EVEN ; Associé : NOVANDIE (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GOSSET Thierry

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant non associé : CARREAU Bertrand, Jacques, Philippe Associé : FINANCIERE DU GROUPE EVEN Associé : NOVANDIE (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GOSSET Thierry

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant non associé : DUFRESNE Jean-François, Jacques, Adolphe Associé : FINANCIERE DU GROUPE EVEN Associé : NOVANDIE (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GOSSET Thierry

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant non associé : CORBILLE Loïc, Marie, Paul Associé : FINANCIERE DU GROUPE EVEN Associé : NOVANDIE (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GOSSET Thierry

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 1992

Marques déposées par SNC NOVA

SNC NOVA possède un large portefeuille de marques françaises ; les 115 dépôts les plus récents auprès de l'INPI sont listés ci-dessous. La protection couvre 10 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • mamie nova

    N° 4471484 · Déposée le 24 juillet 2018 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 24 juillet 2028

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 4269406 · Déposée le 02 mai 2016 · Marque figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 02 mai 2036

  • NOVA

    N° 4238241 · Déposée le 06 janvier 2016 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 06 janvier 2036

  • BULGY

    N° 4165121 · Déposée le 16 mars 2015 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 16 mars 2035

  • COEUR DE LIEGEOIS

    N° 4141196 · Déposée le 11 décembre 2014 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 11 décembre 2034

  • GOURMAND MI BLANC – MI FRUITS

    N° 3427408 · Déposée le 05 mai 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 05 mai 2016

  • MI BLANC – MI FRUITS

    N° 3427407 · Déposée le 05 mai 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 05 mai 2036

  • REPAS GOURMANDS

    N° 3335975 · Déposée le 20 janvier 2005 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 20 janvier 2035

  • FRANGIBOISE

    N° 3276109 · Déposée le 26 février 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 26 février 2014

  • GOURMAND PATISSIER

    N° 3269986 · Déposée le 27 janvier 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 27 janvier 2024

  • Mamie Nova

    N° 3187602 · Déposée le 08 octobre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 08 octobre 2032

  • ASTUCES GOURMANDES

    N° 3086009 · Déposée le 01 mars 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 41 · expirée le 01 mars 2011

  • LE TROPHEE DES ASTUCES GOURMANDES

    N° 3086008 · Déposée le 01 mars 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 41 · expirée le 01 mars 2011

  • AGENDA GOURMAND

    N° 3050471 · Déposée le 08 septembre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 08 septembre 2010

  • COULIS GOURMAND

    N° 3037553 · Déposée le 28 juin 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 28 juin 2010

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 3004826 · Déposée le 02 février 2000 · Marque figurative

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 02 février 2030

  • LE GOURMAND LEGER

    N° 99824585 · Déposée le 23 novembre 1999 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 29

  • MAMIE NOVA CREME DE GOURMAND

    N° 99805425 · Déposée le 29 juillet 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 29 juillet 2009

  • MARCHÉ GOURMAND

    N° 99772509 · Déposée le 02 février 1999 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 02 février 2029

  • TOUCHE GOURMANDE

    N° 99769972 · Déposée le 20 janvier 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 20 janvier 2009

  • SUGGESTION GOURMANDE

    N° 99769971 · Déposée le 20 janvier 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 20 janvier 2009

  • GOUTER GOURMAND

    N° 99767477 · Déposée le 05 janvier 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 05 janvier 2009

  • CRUMBLE GOURMAND

    N° 98748234 · Déposée le 03 septembre 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 03 septembre 2008

  • BLANC GOURMAND

    N° 98738874 · Déposée le 25 juin 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 25 juin 2018

  • CREME FOUETTEE GOURMANDE

    N° 98734281 · Déposée le 27 mai 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 27 mai 2018

  • FAISSELLE GOURMANDE

    N° 98734280 · Déposée le 27 mai 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 27 mai 2018

  • NOVAFOOD

    N° 98733795 · Déposée le 25 mai 1998 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 5, 29, 30 · valable jusqu’au 25 mai 2028

  • GOURMAND

    N° 98722556 · Déposée le 12 mars 1998 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 12 mars 2028

  • BIO GOURMAND

    N° 98722347 · Déposée le 11 mars 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 11 mars 2018

  • GRAND GOURMAND

    N° 98722042 · Déposée le 10 mars 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 10 mars 2018

  • GOURMAND, C'EST GRAND!

    N° 98722041 · Déposée le 10 mars 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 10 mars 2018

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 97702916 · Déposée le 05 novembre 1997 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 05 novembre 2007

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 97702915 · Déposée le 05 novembre 1997 · Marque figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 05 novembre 2007

  • MOUSSE GOURMANDE

    N° 97699804 · Déposée le 16 octobre 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 16 octobre 2017

  • TOUCHE GOURMANDE

    N° 97692993 · Déposée le 28 août 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 20 janvier 2009

  • GOURMAND

    N° 97688555 · Déposée le 23 juillet 1997 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 23 juillet 2027

  • ECLAT D'HIVER

    N° 97686098 · Déposée le 08 juillet 1997 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 08 juillet 2027

  • ECLAT D'ETE

    N° 97686097 · Déposée le 08 juillet 1997 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 08 juillet 2027

  • NORDI

    N° 97666817 · Déposée le 04 mars 1997 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 04 mars 2027

  • PLAISIR DU SOIR

    N° 97665272 · Déposée le 24 février 1997 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 24 février 2027

  • BONNE NUIT MAMIE NOVA

    N° 96651551 · Déposée le 20 novembre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 20 novembre 2006

  • BIFI+

    N° 96643229 · Déposée le 26 septembre 1996 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 26 septembre 2036

  • BONNE JOURNEE

    N° 96642876 · Déposée le 24 septembre 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 24 septembre 2036

  • BONNE NUIT

    N° 96634953 · Déposée le 18 juillet 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 18 juillet 2036

  • NOVAMBO

    N° 96634952 · Déposée le 18 juillet 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 18 juillet 2036

  • NORDY

    N° 96631692 · Déposée le 26 juin 1996 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 26 juin 2036

  • PETIT DEJEUNER

    N° 96631262 · Déposée le 24 juin 1996 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classes 29, 30

  • FRUITS A LA NEIGE

    N° 96626968 · Déposée le 24 mai 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 24 mai 2036

  • MAMIE NOVA FRUITS A LA NEIGE

    N° 96626967 · Déposée le 24 mai 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 24 mai 2006

  • COEUR DE MOUSSE

    N° 94541625 · Déposée le 24 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 24 octobre 2034

  • LE MARBRE

    N° 94539883 · Déposée le 12 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 12 octobre 2034

  • CREME GOURMANDE

    N° 94503069 · Déposée le 25 janvier 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 25 janvier 2024

  • FLAN GOURMAND

    N° 93476614 · Déposée le 16 juillet 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 13 juin 2017

  • SUGGESTION GOURMANDE

    N° 93476613 · Déposée le 16 juillet 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 20 janvier 2009

  • DOUBLE GOURMANDISE

    N° 93476612 · Déposée le 16 juillet 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 16 juillet 2013

  • LIEGEOIS GOURMAND

    N° 93470094 · Déposée le 28 mai 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 28 mai 2023

  • DESSERT D'ANTAN

    N° 93454077 · Déposée le 05 février 1993 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 05 février 2033

  • COUPE GOURMANDE

    N° 93451928 · Déposée le 22 janvier 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 22 janvier 2013

  • YAOURT GOURMAND

    N° 93451268 · Déposée le 19 janvier 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 19 janvier 2023

  • BANANA SPLIT

    N° 92448029 · Déposée le 29 décembre 1992 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 29

  • MAMIE NOVA

    N° 92448028 · Déposée le 29 décembre 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 29 décembre 2002

  • RECETTE MAISON DE MAMIE NOVA

    N° 92404403 · Déposée le 22 janvier 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 22 janvier 2012

  • DESSA NOVA

    N° 1720098 · Déposée le 10 décembre 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 10 décembre 2011

  • NOVA RESTAURATION

    N° 1709115 · Déposée le 20 novembre 1991 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 5, 29, 30, 35, 43 · valable jusqu’au 20 novembre 2031

  • SUMMUN

    N° 1636910 · Déposée le 21 décembre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 21 décembre 2010

  • AQUARELLE

    N° 1636909 · Déposée le 21 décembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 21 décembre 2030

  • MONTENDRE

    N° 1725545 · Déposée le 07 décembre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 07 décembre 2010

  • DIALOGUE

    N° 1633526 · Déposée le 07 décembre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 07 décembre 2010

  • EMBRASSADE

    N° 1633525 · Déposée le 07 décembre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 07 décembre 2010

  • NATURE ET FRUIT

    N° 1633524 · Déposée le 07 décembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 07 décembre 2030

  • MISTER FLAN

    N° 1633523 · Déposée le 07 décembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 07 décembre 2030

  • SOLAIOU

    N° 1630675 · Déposée le 22 novembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 22 novembre 2030

  • MOSSANOVA

    N° 1630673 · Déposée le 22 novembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 22 novembre 2030

  • MOTS DOUX

    N° 1630607 · Déposée le 22 novembre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 22 novembre 2010

  • YAOURTISES

    N° 1642962 · Déposée le 15 novembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 5, 29, 30, 31, 32, 33 · valable jusqu’au 15 novembre 2030

  • LISSIMA

    N° 1630183 · Déposée le 15 novembre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 15 novembre 2010

  • YAOUH ]

    N° 1630181 · Déposée le 15 novembre 1990 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classes 29, 30

  • FASCINEIGE

    N° 1625519 · Déposée le 25 octobre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 25 octobre 2030

  • STRADIVARIUS

    N° 1621357 · Déposée le 05 octobre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 05 octobre 2010

  • PAR CI - PAR LA

    N° 1621356 · Déposée le 05 octobre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 05 octobre 2010

  • CHASSE CROISE

    N° 1621355 · Déposée le 05 octobre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 05 octobre 2030

  • PETIT NOVA

    N° 1666604 · Déposée le 28 septembre 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 5, 29, 30 · valable jusqu’au 28 septembre 2030

  • NOVATTI

    N° 1603944 · Déposée le 24 juillet 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 24 juillet 2030

  • NOVA

    N° 1603943 · Déposée le 24 juillet 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 24 juillet 2030

  • VANO

    N° 1594290 · Déposée le 16 mai 1990 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 16 mai 2010

  • TOQUE BLANCHE

    N° 1577406 · Déposée le 26 février 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 26 février 2030

  • JACOU

    N° 1568857 · Déposée le 08 janvier 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 08 janvier 2010

  • MOUNY

    N° 1732682 · Déposée le 28 novembre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 28 novembre 2009

  • NOVA

    N° 1643104 · Déposée le 28 novembre 1989 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 28 novembre 2029

  • NOVA LA JOIE LACTEE

    N° 1554634 · Déposée le 10 octobre 1989 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 29, 30, 31, 32, 33 · expirée le 10 octobre 2009

  • JAMIL

    N° 1525673 · Déposée le 21 avril 1989 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 21 avril 2029

  • MAMIE FIDUS

    N° 1512624 · Déposée le 26 janvier 1989 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 26 janvier 2029

  • MINIFIDUS

    N° 1639180 · Déposée le 23 novembre 1988 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 5, 29 · valable jusqu’au 23 novembre 2028

  • J

    N° 1498153 · Déposée le 21 octobre 1988 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 21 octobre 2008

  • J

    N° 1498152 · Déposée le 21 octobre 1988 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 21 octobre 2008

  • YMER

    N° 1486892 · Déposée le 05 septembre 1988 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 05 septembre 2008

  • JUMO

    N° 1486891 · Déposée le 05 septembre 1988 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 05 septembre 2008

  • BOSSANOVA

    N° 1446881 · Déposée le 26 janvier 1988 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 26 janvier 2028

  • NOVA LIGHT

    N° 1447806 · Déposée le 15 janvier 1988 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 15 janvier 2028

  • MERCI QUI?

    N° 1439570 · Déposée le 11 décembre 1987 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 11 décembre 2027

  • TARTILADE

    N° 1395929 · Déposée le 25 février 1987 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 25 février 2007

  • BABINOVA

    N° 1395508 · Déposée le 23 février 1987 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 5, 29, 30, 32 · valable jusqu’au 23 février 2027

  • NOVLY

    N° 1350800 · Déposée le 15 avril 1986 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 15 avril 2036

  • - NOVA -

    N° 1322079 · Déposée le 04 septembre 1985 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30, 31 · valable jusqu’au 04 septembre 2035

  • NOVA

    N° 1297812 · Déposée le 01 février 1985 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 01 février 2035

  • Marque figurative (sans élément verbal)

    N° 1292430 · Déposée le 13 décembre 1984 · Marque figurative

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 13 décembre 2034

  • NOVLAIT

    N° 1290734 · Déposée le 26 novembre 1984 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 26 novembre 2034

  • MAMIE NOVA

    N° 1257107 · Déposée le 11 janvier 1984 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 11 janvier 2034

  • NOVAPAK

    N° 1252560 · Déposée le 28 novembre 1983 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 29 · expirée le 28 novembre 2023

  • NOVA NEIGE

    N° 1251744 · Déposée le 21 novembre 1983 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 25 juillet 2013

  • NOVLAIT

    N° 1251743 · Déposée le 21 novembre 1983 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 21 novembre 2033

  • NOVACREME

    N° 1270109 · Déposée le 27 octobre 1983 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 27 octobre 2013

  • NOVA

    N° 1249220 · Déposée le 27 octobre 1983 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30 · expirée le 27 octobre 2003

  • NOVA

    N° 1249218 · Déposée le 27 octobre 1983 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 29, 30 · valable jusqu’au 27 octobre 2033

  • NOVATISE

    N° 1247046 · Déposée le 04 octobre 1983 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31 · expirée le 04 octobre 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SNC NOVA

Quel est le numéro SIREN de SNC NOVA ?

Le numéro SIREN de SNC NOVA est 693 002 560. Le SIRET de son siège social est 693 002 560 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96693002560.

Qui dirige SNC NOVA ?

SNC NOVA est dirigée par OLIVIER RUDAUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC NOVA ?

Le siège social de SNC NOVA est situé 19 rue de la Republique, 76150 Maromme.

SNC NOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC NOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC NOVA.

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