SNC ORCHIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
SNC ORCHIS est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 1998, identifiée par le SIREN 414 507 632. Elle est domiciliée 9 RUE de l'Orée du Bois, 34740 Vendargues. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-LOUIS CAIZERGUES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC ORCHIS
INSEE- Dénomination
- SNC ORCHIS
- SIREN
- 414 507 632
- SIRET (siège)
- 414 507 632 00068
- N° TVA intracommunautaire
- FR77414507632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 507 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 21 janvier 1998
- Siège social
- 9 RUE de l'Orée du Bois, 34740, Vendargues
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de SNC ORCHIS
La fabrication et la vente de plats préparés, sur place, à emporter ou en livraison, ainsi que la vente de boissons, alcoolisées ou non, sous réserve des autorisations administratives requises. Achat, Vente, Location de biens immobiliers.
Finances de SNC ORCHIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC ORCHIS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 août 2012
Anciens dirigeants (2)
Associé · de juin 2017 à octobre 2025
Grégory, Laurent, Bernard GIBELIN
Associé · de novembre 2018 à juin 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC ORCHIS
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 34740 VendarguesSiègeActif
414 507 632 00068 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 5621Z
- 34740 VENDARGUESFermé
414 507 632 00019 · ouvert le 10 juillet 1997 · NAF 702C
- 34000 MONTPELLIERFermé
414 507 632 00027 · ouvert le 03 mai 2006 · NAF 5610A
- 34130 MUDAISONFermé
414 507 632 00035 · ouvert le 14 octobre 1997 · NAF 5610A
- 34130 MUDAISONFermé
414 507 632 00043 · ouvert le 24 avril 2014 · NAF 4719B
- 30120 RoguesFermé
414 507 632 00050 · ouvert le 24 avril 2014 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC ORCHIS
INPI27 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SNC ORCHIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC ORCHIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC ORCHIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC ORCHIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC ORCHIS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026F00758
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 27 février 2026 · N° 25/01506
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 11 mars 2025 · N° 24/06870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 02 avril 2024 · N° 22/03435
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 24 mars 2023 · N° 21/10793
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 1998 · N° 97-12.341
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC ORCHIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC ORCHIS
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Début d'activité : 2014-04-24
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant : CAIZERGUES Jean-Louis
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : CAIZERGUES Jean-Louis ; Associé : PAYET Charles, Henri
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculée le 2021-07-01 · Début d'activité : 2021-06-15
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : CAIZERGUES Jean-Louis ; Associé : GIBELIN Grégory, Laurent, Bernard ; Associé : PAYET Charles, Henri
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : CAIZERGUES Jean-Louis ; Associé : PAYET Charles, Henri
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : CAIZERGUES Jean-Louis Associé : PAYET Charles, Henri Associé : MORENO David, Yvon, Christian
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Début d'activité : 2014-04-24
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Ventes et cessionsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Début d'activité : 2012-04-17
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 21 janvier 1998
Questions fréquentes sur SNC ORCHIS
Quel est le numéro SIREN de SNC ORCHIS ?
Le numéro SIREN de SNC ORCHIS est 414 507 632. Le SIRET de son siège social est 414 507 632 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77414507632.
Qui dirige SNC ORCHIS ?
SNC ORCHIS est dirigée par JEAN-LOUIS CAIZERGUES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SNC ORCHIS ?
Le siège social de SNC ORCHIS est situé 9 RUE de l'Orée du Bois, 34740 Vendargues.
SNC ORCHIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC ORCHIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC ORCHIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC ORCHIS.
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