SNC OXYGENE
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 379 789 159, SNC OXYGENE est une SNC créée le 8 octobre 1990. Son siège social est situé 4 rue de Traktir, 75116 Paris 16. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524W.
Fiche d'identité de SNC OXYGENE
INSEE- Dénomination
- SNC OXYGENE
- SIREN
- 379 789 159
- SIRET (siège)
- 379 789 159 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57379789159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 789 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 524W
- Date de création
- 08 octobre 1990
- Siège social
- 4 RUE DE TRAKTIR, 75116, PARIS 16
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC OXYGENE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC OXYGENE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75116 PARIS 16SiègeFermé
379 789 159 00017 · ouvert le 08 octobre 1990 · NAF 524W
Documents juridiques de SNC OXYGENE
INPIConformité de SNC OXYGENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, rEFERES JCP <ou= 10 000€
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 septembre 2025 · N° 21/08876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 13 février 2025 · N° 23/12215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 11 février 2025 · N° 24/11402
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 28 octobre 2024 · N° 20/05761
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/55674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 11 janvier 2023 · N° 20/05744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 08 février 2018 · N° 17/10672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC OXYGENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 octobre 1990
Questions fréquentes sur SNC OXYGENE
Quel est le numéro SIREN de SNC OXYGENE ?
Le numéro SIREN de SNC OXYGENE est 379 789 159. Le SIRET de son siège social est 379 789 159 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57379789159.
Où se situe le siège social de SNC OXYGENE ?
Le siège social de SNC OXYGENE est situé 4 rue de Traktir, 75116 Paris 16.
SNC OXYGENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC OXYGENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC OXYGENE.
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