SNC PIVET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
SNC PIVET est une SNC immatriculée le 19 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 336 624. Elle est domiciliée 2 Rte de Turin, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. La direction est assurée par MATTHIEU PIVET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC PIVET
INSEE- Dénomination
- SNC PIVET
- SIREN
- 442 336 624
- SIRET (siège)
- 442 336 624 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR26442336624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 336 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 19 juin 2002
- Siège social
- 2 RTE DE TURIN, 06300, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC PIVET
Débit de boissons, brasserie, articles de fumeurs, bimbeloterie, gérance d'un débit de tabacs.
Finances de SNC PIVET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC PIVET
INSEEÉtablissements de SNC PIVET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
442 336 624 00014 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC PIVET
INPIComptes annuels de SNC PIVET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC PIVET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC PIVET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC PIVET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC PIVET. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 26 mars 2026 · N° 26/00014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 22 septembre 2025 · N° 2025067347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 19 avril 2023 · N° 22/00132
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1999 · N° 93-70.112
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC PIVET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC PIVET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 2002
Questions fréquentes sur SNC PIVET
Quel est le numéro SIREN de SNC PIVET ?
Le numéro SIREN de SNC PIVET est 442 336 624. Le SIRET de son siège social est 442 336 624 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26442336624.
Qui dirige SNC PIVET ?
SNC PIVET est dirigée par MATTHIEU PIVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC PIVET ?
Le siège social de SNC PIVET est situé 2 Rte de Turin, 06300 Nice.
SNC PIVET est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC PIVET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC PIVET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC PIVET.
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