SNC PRO BAT 60
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SNC PRO BAT 60 est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 1992, identifiée par le SIREN 388 337 388. Elle est domiciliée rue St Michel, 60240 Jouy-sous-Thelle. Son activité principale relève du code NAF 748K.
Fiche d'identité de SNC PRO BAT 60
INSEE- Dénomination
- SNC PRO BAT 60
- SIREN
- 388 337 388
- SIRET (siège)
- 388 337 388 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR78388337388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 337 388
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 748K
- Date de création
- 11 août 1992
- Siège social
- RUE ST MICHEL, 60240, JOUY-SOUS-THELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC PRO BAT 60
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC PRO BAT 60
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC PRO BAT 60
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 60240 JOUY-SOUS-THELLESiègeFermé
388 337 388 00010 · ouvert le 11 août 1992 · NAF 748K
Documents juridiques de SNC PRO BAT 60
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SNC PRO BAT 60
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC PRO BAT 60. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC PRO BAT 60
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC PRO BAT 60. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC PRO BAT 60 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC PRO BAT 60 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC PRO BAT 60
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 août 1992
Questions fréquentes sur SNC PRO BAT 60
Quel est le numéro SIREN de SNC PRO BAT 60 ?
Le numéro SIREN de SNC PRO BAT 60 est 388 337 388. Le SIRET de son siège social est 388 337 388 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78388337388.
Où se situe le siège social de SNC PRO BAT 60 ?
Le siège social de SNC PRO BAT 60 est situé rue St Michel, 60240 Jouy-sous-Thelle.
SNC PRO BAT 60 est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC PRO BAT 60 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC PRO BAT 60 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC PRO BAT 60.
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