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SNC PUGLE

Active
Siren392 806 899SNC49150 BAUGE-EN-ANJOUCréée le 19 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SNC PUGLE est une SNC immatriculée le 19 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 806 899. Son siège social est situé Chateau de la Brosse, 49150 Bauge-en-Anjou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z.

Fiche d'identité de SNC PUGLE

Dénomination
SNC PUGLE
SIREN
392 806 899
SIRET (siège)
392 806 899 00010
N° TVA intracommunautaire
FR10392806899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 806 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
19 septembre 1993
Siège social
CHATEAU DE LA BROSSE, 49150, BAUGE-EN-ANJOU
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SNC PUGLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC PUGLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SNC PUGLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 49150 BAUGE-EN-ANJOUSiègeFermé

    392 806 899 00010 · ouvert le 19 septembre 1993 · NAF 701F

  • 75009 PARIS 9Fermé

    392 806 899 00028 · ouvert le 14 juin 1996 · NAF 6810Z

Documents juridiques de SNC PUGLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2004

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SNC PUGLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC PUGLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC PUGLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC PUGLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC PUGLE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC PUGLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC PUGLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 1993

Questions fréquentes sur SNC PUGLE

Quel est le numéro SIREN de SNC PUGLE ?

Le numéro SIREN de SNC PUGLE est 392 806 899. Le SIRET de son siège social est 392 806 899 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10392806899.

Où se situe le siège social de SNC PUGLE ?

Le siège social de SNC PUGLE est situé Chateau de la Brosse, 49150 Bauge-en-Anjou.

SNC PUGLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC PUGLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC PUGLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC PUGLE.

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