SNC ROULET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
SNC ROULET est une SNC immatriculée le 30 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 157 124. Elle est domiciliée 42 bd de Verdun 42-44, 92400 Courbevoie. L'entreprise déclare le code NAF 4726Z comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE Roulet en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC ROULET
INSEE- Dénomination
- SNC ROULET
- SIREN
- 538 157 124
- SIRET (siège)
- 538 157 124 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR86538157124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 157 124
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4726Z
- Date de création
- 30 novembre 2011
- Siège social
- 42 BD DE VERDUN 42-44, 92400, COURBEVOIE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SNC ROULET
Débit de tabac, loto, bimbeloterie, tabletterie, française des jeux
Finances de SNC ROULET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC ROULET
INSEEBODACCAssocié indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2021
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2021
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de décembre 2011 à mai 2017
Hu
Gérant · jusqu'à mai 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC ROULET
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 92400 COURBEVOIESiègeActif
538 157 124 00032 · ouvert le 16 septembre 2021 · NAF 4726Z
- 75015 PARISFermé
538 157 124 00016 · ouvert le 15 novembre 2011 · NAF 5610A
- 75009 PARISFermé
538 157 124 00024 · ouvert le 10 février 2017 · NAF 4726Z
Documents juridiques de SNC ROULET
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SNC ROULET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC ROULET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC ROULET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC ROULET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
61 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC ROULET. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 22 août 2026 · N° 26/06540
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/02271
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 24/00322
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 20/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 24/00186
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 24/00193
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 22/00191
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 24/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 23/00305
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/02188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/02191
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/13903
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00191
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/02897
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 30 juin 2026 · N° 22/11968
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/02109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.sociale-protec.sociale
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/02450
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.sociale-protec.sociale
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/02451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/02073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/02074
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026P00927
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00801
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/00320
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 avril 2026 · N° 22/00313
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00195
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 avril 2026 · N° 22/00523
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00234
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00305
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/00122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 07 avril 2026 · N° 26/01105
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 05 avril 2026 · N° 26/01104
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 05 avril 2026 · N° 26/01106
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 04 avril 2026 · N° 26/01105
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/01071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 13
Décision du 27 mars 2026 · N° 23/03326
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Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 25 mars 2026 · N° 26/00942
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 19 mars 2026 · N° 24/08238
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, rETENTION ADMINISTRATIVE
Décision du 14 février 2026 · N° 26/00918
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00509
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 19 octobre 2025 · N° 25/03119
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 octobre 2025 · N° 23/00173
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, rETENTION ADMINISTRATIVE
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/03973
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 19 juin 2025 · N° 18/08572
- Lire la décision sur courdecassation.frRedistribution à une autre chambre
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/14738
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00353
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 14 mai 2025 · N° 2024P03279
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 14 mai 2025 · N° 23/01151
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 14 mai 2025 · N° 23/01158
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 22 avril 2025 · N° 25/00031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025P00260
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 02 avril 2025 · N° 2024P02856
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 19 mars 2025 · N° 2024P02783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 19 mars 2025 · N° 2024P02737
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 22 janvier 2025 · N° 2024P02726
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 22 janvier 2025 · N° 2024P00646
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 06 décembre 2024 · N° 19/11640
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 23 octobre 2024 · N° 24/02897
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 14 mars 2024 · N° 24/00546
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 20 avril 2017 · N° 15-84.428
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 15 mars 2012 · N° 10/01590
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 mai 1999 · N° 96-15.397
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC ROULET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC ROULET
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculée le 2021-09-27 · Début d'activité : 2021-09-16
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2011-11-30
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant partant : Hu, nom d'usage : Roulet, Liping, nomination du Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : Roulet, Stéphane, nomination de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable : Li, Claire
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2011-11-30 · Début d'activité : 2011-11-15
- création
Date d'effet : 30 novembre 2011
Questions fréquentes sur SNC ROULET
Quel est le numéro SIREN de SNC ROULET ?
Le numéro SIREN de SNC ROULET est 538 157 124. Le SIRET de son siège social est 538 157 124 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86538157124.
Qui dirige SNC ROULET ?
SNC ROULET est dirigée par STEPHANE Roulet, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC ROULET ?
Le siège social de SNC ROULET est situé 42 bd de Verdun 42-44, 92400 Courbevoie.
SNC ROULET est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC ROULET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC ROULET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC ROULET.
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