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SNC ROUSSEL

Active
Siren499 816 569SNC29590 ROSNOENCréée le 03 octobre 2007
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 816 569, SNC ROUSSEL est une SNC créée le 3 octobre 2007. Elle est domiciliée Kergoulven, 29590 Rosnoen. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SNC ROUSSEL

Dénomination
SNC ROUSSEL
SIREN
499 816 569
SIRET (siège)
499 816 569 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51499816569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 816 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
03 octobre 2007
Siège social
KERGOULVEN, 29590, ROSNOEN
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SNC ROUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC ROUSSEL

Anciens dirigeants (1)

TR

Thierry. Associé : ROUSSEL CAROLE né TALLANDIER ROUSSEL

Gérant associé · de janvier 2009 à février 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC ROUSSEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 29590 ROSNOENSiègeFermé

    499 816 569 00010 · ouvert le 29 août 2007 · NAF 7010Z

  • 29590 LE FAOUFermé

    499 816 569 00028 · ouvert le 03 octobre 2007 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SNC ROUSSEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SNC ROUSSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC ROUSSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC ROUSSEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SNC ROUSSEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 24 juin 2014. Clôturée le 22 janvier 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 22 janvier 2016 · publié le 02 juillet 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 11 mai 2015 · publié le 26 mai 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 24 juin 2014 · publié le 07 août 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Nicole ELLEOUET 9, rue Neptune - CS 71937 - 29200 Brest . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de SNC ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC ROUSSEL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 janvier 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 11 mai 2015 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 24 juin 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Nicole ELLEOUET 9, rue Neptune - CS 71937 - 29200 Brest . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Gérant associé : ROUSSEL Thierry. Associé : ROUSSEL CAROLE né(e) TALLANDIER.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2007

Questions fréquentes sur SNC ROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de SNC ROUSSEL ?

Le numéro SIREN de SNC ROUSSEL est 499 816 569. Le SIRET de son siège social est 499 816 569 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51499816569.

Où se situe le siège social de SNC ROUSSEL ?

Le siège social de SNC ROUSSEL est situé Kergoulven, 29590 Rosnoen.

SNC ROUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC ROUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SNC ROUSSEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 janvier 2016 pour insuffisance d'actif.

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