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SNC RUBSAS

Active
Siren900 653 353SNC44470 CARQUEFOUCréée le 22 juin 2021

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
30,0 k€

SNC RUBSAS est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2021, identifiée par le SIREN 900 653 353. Elle est domiciliée 11 rue du Neuf Aout 1944, 44470 Carquefou. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). KARIM HANOU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC RUBSAS

Dénomination
SNC RUBSAS
SIREN
900 653 353
SIRET (siège)
900 653 353 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45900653353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 653 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
22 juin 2021
Siège social
11 RUE DU NEUF AOUT 1944, 44470, CARQUEFOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC RUBSAS

Café-débit-de-boissons avec licence de 4ème catégorie, petite brasserie-journaux-bimbeloterie- presse-tabac.

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Finances de SNC RUBSAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC RUBSAS

KH

KHATIBA HANOU

Autre

Depuis la création (22 juin 2021) · 5 ans

KH

KARIM HANOU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 2021) · 5 ans

Établissements de SNC RUBSAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44470 CARQUEFOUSiègeActif

    900 653 353 00012 · ouvert le 30 septembre 2021 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SNC RUBSAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2021

  • Acte

Conformité de SNC RUBSAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC RUBSAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC RUBSAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC RUBSAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC RUBSAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculée le 2021-06-22 · Début d'activité : 2021-09-30

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-06-22

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2021

Questions fréquentes sur SNC RUBSAS

Quel est le numéro SIREN de SNC RUBSAS ?

Le numéro SIREN de SNC RUBSAS est 900 653 353. Le SIRET de son siège social est 900 653 353 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45900653353.

Qui dirige SNC RUBSAS ?

SNC RUBSAS est dirigée par KARIM HANOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC RUBSAS ?

Le siège social de SNC RUBSAS est situé 11 rue du Neuf Aout 1944, 44470 Carquefou.

SNC RUBSAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC RUBSAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC RUBSAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC RUBSAS.