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SNC SAINT MARCEL

Active
Siren381 485 812SNC75009 PARIS 9Créée le 01 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions146 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 485 812, SNC SAINT MARCEL est une SNC créée le 1er février 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 bd Haussmann, 75009 Paris 9. L'entreprise déclare le code NAF 452B comme activité principale.

Fiche d'identité de SNC SAINT MARCEL

Dénomination
SNC SAINT MARCEL
SIREN
381 485 812
SIRET (siège)
381 485 812 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38381485812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 485 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
452B
Date de création
01 février 1991
Siège social
50 BD HAUSSMANN, 75009, PARIS 9
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de SNC SAINT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC SAINT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC SAINT MARCEL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    381 485 812 00014 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 701A

  • 75005 PARIS 5Fermé

    381 485 812 00022 · ouvert le 04 mars 1991 · NAF 702A

  • 92400 COURBEVOIEFermé

    381 485 812 00030 · ouvert le 31 mai 1996 · NAF 452B

Documents juridiques de SNC SAINT MARCEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2001

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SNC SAINT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC SAINT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC SAINT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC SAINT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

146 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC SAINT MARCEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC SAINT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC SAINT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1991

Questions fréquentes sur SNC SAINT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SNC SAINT MARCEL ?

Le numéro SIREN de SNC SAINT MARCEL est 381 485 812. Le SIRET de son siège social est 381 485 812 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38381485812.

Où se situe le siège social de SNC SAINT MARCEL ?

Le siège social de SNC SAINT MARCEL est situé 50 bd Haussmann, 75009 Paris 9.

SNC SAINT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC SAINT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC SAINT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC SAINT MARCEL.

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