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Enregistrée sous le numéro SIREN 388 107 815, SNC SEVRES est une SNC créée le 25 mai 1992. Elle est domiciliée 49 Pl Rene Clair, 92100 Boulogne-Billancourt. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.

Fiche d'identité de SNC SEVRES

Dénomination
SNC SEVRES
SIREN
388 107 815
SIRET (siège)
388 107 815 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59388107815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 107 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
741J
Date de création
25 mai 1992
Siège social
49 PL RENE CLAIR, 92100, BOULOGNE-BILLANCOURT
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SNC SEVRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC SEVRES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC SEVRES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTSiègeFermé

    388 107 815 00010 · ouvert le 25 mai 1992 · NAF 741J

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    388 107 815 00028 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 741J

Documents juridiques de SNC SEVRES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 1997

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 05 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1993

  • Acte

Conformité de SNC SEVRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC SEVRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC SEVRES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC SEVRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC SEVRES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1992

Questions fréquentes sur SNC SEVRES

Quel est le numéro SIREN de SNC SEVRES ?

Le numéro SIREN de SNC SEVRES est 388 107 815. Le SIRET de son siège social est 388 107 815 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59388107815.

Où se situe le siège social de SNC SEVRES ?

Le siège social de SNC SEVRES est situé 49 Pl Rene Clair, 92100 Boulogne-Billancourt.

SNC SEVRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC SEVRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC SEVRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC SEVRES.