SNC TEMPS LIMITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SNC TEMPS LIMITE est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 1994, identifiée par le SIREN 394 665 517. Son siège social est situé 53 rue Doudeauville, 75018 Paris 18. L'entreprise déclare le code NAF 641C comme activité principale.
Fiche d'identité de SNC TEMPS LIMITE
INSEE- Dénomination
- SNC TEMPS LIMITE
- SIREN
- 394 665 517
- SIRET (siège)
- 394 665 517 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13394665517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 665 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 641C
- Date de création
- 15 février 1994
- Siège social
- 53 RUE DOUDEAUVILLE, 75018, PARIS 18
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SNC TEMPS LIMITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC TEMPS LIMITE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SNC TEMPS LIMITE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75018 PARIS 18SiègeFermé
394 665 517 00014 · ouvert le 15 février 1994 · NAF 641C
Documents juridiques de SNC TEMPS LIMITE
INPIComptes annuels de SNC TEMPS LIMITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC TEMPS LIMITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC TEMPS LIMITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC TEMPS LIMITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC TEMPS LIMITE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 12
Décision du 25 mai 2022 · N° 22/00210
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 janvier 2021 · N° 19-25.751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 20 novembre 2019 · N° 17/14614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC TEMPS LIMITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC TEMPS LIMITE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1994
Questions fréquentes sur SNC TEMPS LIMITE
Quel est le numéro SIREN de SNC TEMPS LIMITE ?
Le numéro SIREN de SNC TEMPS LIMITE est 394 665 517. Le SIRET de son siège social est 394 665 517 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13394665517.
Où se situe le siège social de SNC TEMPS LIMITE ?
Le siège social de SNC TEMPS LIMITE est situé 53 rue Doudeauville, 75018 Paris 18.
SNC TEMPS LIMITE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC TEMPS LIMITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC TEMPS LIMITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC TEMPS LIMITE.
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