SNC TEREMOANA
Active7734Z · Location et location-bail de matériels de transport par eau
Enregistrée sous le numéro SIREN 413 928 862, SNC TEREMOANA est une SNC créée le 15 juillet 1997. Elle est domiciliée 60 bd Malesherbes Chez Dfl6, 75008 Paris. Elle exerce une activité de location et location-bail de matériels de transport par eau (code NAF 7734Z).
Fiche d'identité de SNC TEREMOANA
INSEE- Dénomination
- SNC TEREMOANA
- SIREN
- 413 928 862
- SIRET (siège)
- 413 928 862 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67413928862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 928 862
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 7734Z - Location et location-bail de matériels de transport par eau
- Date de création
- 15 juillet 1997
- Siège social
- 60 BD MALESHERBES CHEZ DFL6, 75008, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC TEREMOANA
Location et location-bail de matériels de transport par eau
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Finances de SNC TEREMOANA
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC TEREMOANA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC TEREMOANA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75008 PARISSiègeActif
413 928 862 00015 · ouvert le 15 juillet 1997 · NAF 7734Z
Documents juridiques de SNC TEREMOANA
INPIConformité de SNC TEREMOANA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC TEREMOANA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC TEREMOANA. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 27 juillet 2026 · N° 26/00049
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 1995 · N° 93-19.938
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC TEREMOANA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC TEREMOANA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juillet 1997
Questions fréquentes sur SNC TEREMOANA
Quel est le numéro SIREN de SNC TEREMOANA ?
Le numéro SIREN de SNC TEREMOANA est 413 928 862. Le SIRET de son siège social est 413 928 862 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67413928862.
Où se situe le siège social de SNC TEREMOANA ?
Le siège social de SNC TEREMOANA est situé 60 bd Malesherbes Chez Dfl6, 75008 Paris.
SNC TEREMOANA est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC TEREMOANA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC TEREMOANA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC TEREMOANA.
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