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SNC THOMAS ARCENS

Active
Siren403 917 834SNC30700 UZESCréée le 01 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SNC THOMAS ARCENS est une SNC immatriculée le 1er mars 1996 sous le numéro SIREN 403 917 834. Son siège social est situé av General Vincent, 30700 Uzes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524L.

Fiche d'identité de SNC THOMAS ARCENS

Dénomination
SNC THOMAS ARCENS
SIREN
403 917 834
SIRET (siège)
403 917 834 00018
N° TVA intracommunautaire
FR26403917834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 917 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
524L
Date de création
01 mars 1996
Siège social
AV GENERAL VINCENT, 30700, UZES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC THOMAS ARCENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC THOMAS ARCENS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC THOMAS ARCENS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30700 UZESSiègeFermé

    403 917 834 00018 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 524L

Documents juridiques de SNC THOMAS ARCENS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de SNC THOMAS ARCENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC THOMAS ARCENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC THOMAS ARCENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC THOMAS ARCENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC THOMAS ARCENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC THOMAS ARCENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC THOMAS ARCENS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur SNC THOMAS ARCENS

Quel est le numéro SIREN de SNC THOMAS ARCENS ?

Le numéro SIREN de SNC THOMAS ARCENS est 403 917 834. Le SIRET de son siège social est 403 917 834 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26403917834.

Où se situe le siège social de SNC THOMAS ARCENS ?

Le siège social de SNC THOMAS ARCENS est situé av General Vincent, 30700 Uzes.

SNC THOMAS ARCENS est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC THOMAS ARCENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC THOMAS ARCENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC THOMAS ARCENS.

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