SNC TROCANTE
Active- Capital social
- 3,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 989 069, SNC TROCANTE est une SNC créée le 10 mai 1993. Son siège social est situé Z I. Pavie, 32550 Pavie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 525Z. La direction est assurée par DOMINIQUE BARON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SNC TROCANTE
INSEE- Dénomination
- SNC TROCANTE
- SIREN
- 390 989 069
- SIRET (siège)
- 390 989 069 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR54390989069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 989 069
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 3 811,23 €
- Code NAF / APE
- 525Z
- Date de création
- 10 mai 1993
- Siège social
- Z I. PAVIE, 32550, PAVIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC TROCANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC TROCANTE
INSEEÉtablissements de SNC TROCANTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 32550 PAVIESiègeFermé
390 989 069 00013 · ouvert le 04 avril 1993 · NAF 525Z
Documents juridiques de SNC TROCANTE
INPIConformité de SNC TROCANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC TROCANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC TROCANTE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/07954
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 septembre 2019 · N° 18-12.272
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 mai 2001 · N° 99-16.860
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC TROCANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC TROCANTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mai 1993
Questions fréquentes sur SNC TROCANTE
Quel est le numéro SIREN de SNC TROCANTE ?
Le numéro SIREN de SNC TROCANTE est 390 989 069. Le SIRET de son siège social est 390 989 069 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54390989069.
Qui dirige SNC TROCANTE ?
SNC TROCANTE est dirigée par DOMINIQUE BARON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC TROCANTE ?
Le siège social de SNC TROCANTE est situé Z I. Pavie, 32550 Pavie.
SNC TROCANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC TROCANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC TROCANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC TROCANTE.
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