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SNC TROY

Active
Siren980 253 504SNC42000 Saint-ÉtienneCréée le 11 octobre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 980 253 504, SNC TROY est une SNC créée le 11 octobre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 PL de l'Hôtel de Ville, 42000 Saint-Étienne. L'entreprise déclare le code NAF 4761Z comme activité principale. La direction est assurée par Pauline DELORME en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC TROY

Dénomination
SNC TROY
SIREN
980 253 504
SIRET (siège)
980 253 504 00016
N° TVA intracommunautaire
FR78980253504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 253 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4761Z
Date de création
11 octobre 2023
Siège social
6 PL de l'Hôtel de Ville, 42000, Saint-Étienne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC TROY

L'exploitation d'un fonds de commerce d'articles pour fumeurs, bimbeloterie, loterie, journaux, librairie, papeterie, prise de jeux en direct en accord avec la législation actuelle, la vente de boissons à emporter non alcoolisées, la vente d'articles de téléphonie, auquel est annexé la gérance d'un débit de tabac sis 6 place de l'Hôtel de ville 42000 Saint Etienne, exploité dans le même local, et généralement toutes opérations commerciales, financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou pouvant en favoriser le développement.

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Finances de SNC TROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC TROY

PD

Pauline DELORME

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (11 octobre 2023) · 3 ans

JT

Julien TROY

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (11 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de SNC TROY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 Saint-ÉtienneSiègeActif

    980 253 504 00016 · NAF 4761Z

Documents juridiques de SNC TROY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SNC TROY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC TROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC TROY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC TROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC TROY. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC TROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC TROY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Début d'activité : 2023-11-02

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

Questions fréquentes sur SNC TROY

Quel est le numéro SIREN de SNC TROY ?

Le numéro SIREN de SNC TROY est 980 253 504. Le SIRET de son siège social est 980 253 504 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78980253504.

Qui dirige SNC TROY ?

SNC TROY est dirigée par Pauline DELORME, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC TROY ?

Le siège social de SNC TROY est situé 6 PL de l'Hôtel de Ville, 42000 Saint-Étienne.

SNC TROY est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC TROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC TROY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC TROY.

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