SNC TURQUOISE
Active6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers
- Capital social
- 100 k€
SNC TURQUOISE est une SNC immatriculée le 17 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 913 084. Son siège social est situé Ld Gustavia rue de la Republique, 97133 Saint Barthelemy. Son activité principale est activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z). PATRICK BELS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC TURQUOISE
INSEE- Dénomination
- SNC TURQUOISE
- SIREN
- 441 913 084
- SIRET (siège)
- 441 913 084 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09441913084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 913 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Date de création
- 17 mai 2002
- Siège social
- LD GUSTAVIA RUE DE LA REPUBLIQUE, 97133, SAINT BARTHELEMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC TURQUOISE
LA SOCIETE A POUR OBJET EN FRANCE ET A L'ETRANGER L'ACTIVITE DE MARCHAND DE BIENS PROMOTION IMMOBILIERE
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SNC TURQUOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC TURQUOISE
INSEELAB INTERNATIONAL
Autre
Depuis la création (17 mai 2002) · 24 ans
Établissements de SNC TURQUOISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97133 SAINT BARTHELEMYSiègeFermé
441 913 084 00014 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 6810Z
Documents juridiques de SNC TURQUOISE
INPIConformité de SNC TURQUOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC TURQUOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
70 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC TURQUOISE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/53376
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00417
- Lire la décision sur courdecassation.frRadie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/05965
- Lire la décision sur courdecassation.frRadie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/05971
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00222
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00212
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026L00526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026L00525
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/05058
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00109
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 17 février 2026 · N° 24/00054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2026F00016
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00237
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 26 décembre 2025 · N° 25/01284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/01731
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 29 octobre 2025 · N° 2025028463
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE SPECIALE
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025001843
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés JCP
Décision du 15 septembre 2025 · N° 24/01336
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/00447
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/00298
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC TURQUOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC TURQUOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mai 2002
Questions fréquentes sur SNC TURQUOISE
Quel est le numéro SIREN de SNC TURQUOISE ?
Le numéro SIREN de SNC TURQUOISE est 441 913 084. Le SIRET de son siège social est 441 913 084 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09441913084.
Qui dirige SNC TURQUOISE ?
SNC TURQUOISE est dirigée par PATRICK BELS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC TURQUOISE ?
Le siège social de SNC TURQUOISE est situé Ld Gustavia rue de la Republique, 97133 Saint Barthelemy.
SNC TURQUOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC TURQUOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC TURQUOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC TURQUOISE.
Entreprises similaires
Même activité (activités des marchands de biens immobiliers) à Saint Barthelemy
- LA MAGIE DU VENT97133 Saint Barthelemy
- LD2B SBH97133 Saint Barthelemy
- BOLERO97133 Saint Barthelemy
- SLSB97133 Saint Barthelemy
- LES PERLES97133 Saint Barthelemy
- 007 INVEST97133 Saint Barthelemy
- BINET-QUESTEL IMMO97133 Saint-Barthélemy
- MAHI 197133 Saint Barthelemy
- GIFIC ST BARTH SARL97133 Saint Barthelemy
- SUPERSKY SISTERS97133 Saint Barthelemy
