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SNC USERS

Active
Siren347 739 419SNC25000 BESANCONCréée le 06 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 739 419, SNC USERS est une SNC créée le 6 mars 1991. Elle est domiciliée 10 B av 10b rue Leo Lagrange, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 741G. JEAN MOROGE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC USERS

Dénomination
SNC USERS
SIREN
347 739 419
SIRET (siège)
347 739 419 00021
N° TVA intracommunautaire
FR50347739419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 739 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
11 433,68 €
Code NAF / APE
741G
Date de création
06 mars 1991
Siège social
10 B AV 10B RUE LEO LAGRANGE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SNC USERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC USERS

JM

JEAN MOROGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 1991) · 35 ans

Établissements de SNC USERS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    347 739 419 00021 · ouvert le 27 décembre 1990 · NAF 741G

Documents juridiques de SNC USERS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SNC USERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC USERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC USERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC USERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC USERS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC USERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC USERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1991

Questions fréquentes sur SNC USERS

Quel est le numéro SIREN de SNC USERS ?

Le numéro SIREN de SNC USERS est 347 739 419. Le SIRET de son siège social est 347 739 419 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50347739419.

Qui dirige SNC USERS ?

SNC USERS est dirigée par JEAN MOROGE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SNC USERS ?

Le siège social de SNC USERS est situé 10 B av 10b rue Leo Lagrange, 25000 Besancon.

SNC USERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC USERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC USERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC USERS.

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