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SNC VANILLE

Active
Siren403 107 535SNC97110 POINTE-A-PITRECréée le 27 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 107 535, SNC VANILLE est une SNC créée le 27 novembre 1995. Elle est domiciliée 5 Ctre Commerc Porte Marina Tropical Yacht Service, 97110 Pointe-A-Pitre. Son activité principale relève du code NAF 7729Z. La direction est assurée par VENICE GESTION en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SNC VANILLE

Dénomination
SNC VANILLE
SIREN
403 107 535
SIRET (siège)
403 107 535 00011
N° TVA intracommunautaire
FR46403107535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 107 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
7729Z
Date de création
27 novembre 1995
Siège social
5 CTRE COMMERC PORTE MARINA TROPICAL YACHT SERVICE, 97110, POINTE-A-PITRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC VANILLE

EXPLOITATION DE NAVIRES DE PLAISANCE

Finances de SNC VANILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC VANILLE

P

PATRICK LIMPENS

Autre

Depuis la création (27 novembre 1995) · 30 ans

L

LA TENTIALE

Autre

Depuis la création (27 novembre 1995) · 30 ans

M

MAIDO

Autre

Depuis la création (27 novembre 1995) · 30 ans

A

AATOM

Autre

Depuis la création (27 novembre 1995) · 30 ans

J

JHECA

Autre

Depuis la création (27 novembre 1995) · 30 ans

V

VENICE GESTION

Gérant

Depuis la création (27 novembre 1995) · 30 ans

Établissements de SNC VANILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97110 POINTE-A-PITRESiègeActif

    403 107 535 00011 · ouvert le 08 novembre 1995 · NAF 7729Z

Documents juridiques de SNC VANILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SNC VANILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC VANILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC VANILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC VANILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC VANILLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC VANILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC VANILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 1995

Questions fréquentes sur SNC VANILLE

Quel est le numéro SIREN de SNC VANILLE ?

Le numéro SIREN de SNC VANILLE est 403 107 535. Le SIRET de son siège social est 403 107 535 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46403107535.

Qui dirige SNC VANILLE ?

SNC VANILLE est dirigée par VENICE GESTION, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC VANILLE ?

Le siège social de SNC VANILLE est situé 5 Ctre Commerc Porte Marina Tropical Yacht Service, 97110 Pointe-A-Pitre.

SNC VANILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC VANILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC VANILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC VANILLE.

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