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SNC VANILLE

Active
Siren421 203 639SNC97110 POINTE-A-PITRECréée le 30 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 421 203 639, SNC VANILLE est une SNC créée le 30 décembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Marina de Bas du Fort Dufour A.mole Portuaire 3, 97110 Pointe-A-Pitre. Son activité principale relève du code NAF 7729Z.

Fiche d'identité de SNC VANILLE

Dénomination
SNC VANILLE
SIREN
421 203 639
SIRET (siège)
421 203 639 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77421203639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 203 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
7729Z
Date de création
30 décembre 1997
Siège social
MARINA DE BAS DU FORT DUFOUR A.MOLE PORTUAIRE 3, 97110, POINTE-A-PITRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC VANILLE

Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

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Finances de SNC VANILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC VANILLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC VANILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97110 POINTE-A-PITRESiègeActif

    421 203 639 00016 · ouvert le 30 décembre 1997 · NAF 7729Z

Documents juridiques de SNC VANILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2005

  • Acte

Comptes annuels de SNC VANILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC VANILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC VANILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC VANILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC VANILLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC VANILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC VANILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1997

Questions fréquentes sur SNC VANILLE

Quel est le numéro SIREN de SNC VANILLE ?

Le numéro SIREN de SNC VANILLE est 421 203 639. Le SIRET de son siège social est 421 203 639 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77421203639.

Où se situe le siège social de SNC VANILLE ?

Le siège social de SNC VANILLE est situé Marina de Bas du Fort Dufour A.mole Portuaire 3, 97110 Pointe-A-Pitre.

SNC VANILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC VANILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC VANILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC VANILLE.

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