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SNC VAUBAN

Active
Siren379 496 565SNC13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 12 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

Documents

SNC VAUBAN est une SNC immatriculée le 12 septembre 1990 sous le numéro SIREN 379 496 565. Elle est domiciliée 15 Crs Gambetta, 13100 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 701A.

Fiche d'identité de SNC VAUBAN

Dénomination
SNC VAUBAN
SIREN
379 496 565
SIRET (siège)
379 496 565 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28379496565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 496 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
701A
Date de création
12 septembre 1990
Siège social
15 CRS GAMBETTA, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SNC VAUBAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC VAUBAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC VAUBAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé

    379 496 565 00019 · ouvert le 12 septembre 1990 · NAF 701A

  • 83000 TOULONFermé

    379 496 565 00027 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 701A

Documents juridiques de SNC VAUBAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 1997

  • Acte

Conformité de SNC VAUBAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC VAUBAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC VAUBAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 1990

Questions fréquentes sur SNC VAUBAN

Quel est le numéro SIREN de SNC VAUBAN ?

Le numéro SIREN de SNC VAUBAN est 379 496 565. Le SIRET de son siège social est 379 496 565 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28379496565.

Où se situe le siège social de SNC VAUBAN ?

Le siège social de SNC VAUBAN est situé 15 Crs Gambetta, 13100 Aix-en-Provence.

SNC VAUBAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC VAUBAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC VAUBAN.

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