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SNC VELY

Active
Siren434 420 519SNC51130 BLANCS-COTEAUXCréée le 05 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SNC VELY est une SNC immatriculée le 5 février 2001 sous le numéro SIREN 434 420 519. Elle est domiciliée 11 bd Paul Goerg, 51130 Blancs-Coteaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C. La direction est assurée par SEBASTIEN VELY en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de SNC VELY

Dénomination
SNC VELY
SIREN
434 420 519
SIRET (siège)
434 420 519 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27434420519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 420 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
05 février 2001
Siège social
11 BD PAUL GOERG, 51130, BLANCS-COTEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SNC VELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC VELY

IB

ISMAELLE BRETON

Autre

En poste depuis juin 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2013

SV

SEBASTIEN VELY

Liquidateur

SV

SEBASTIEN VELY

Liquidateur

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC VELY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51130 BLANCS-COTEAUXSiègeFermé

    434 420 519 00010 · ouvert le 18 janvier 2001 · NAF 1071C

Documents juridiques de SNC VELY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2019

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 05 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SNC VELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC VELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC VELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC VELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC VELY. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC VELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC VELY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

    modification du Liquidateur Vely, Sébastien Edmond ; modification de l'Associé en nom Breton, Ismaelle Pierrette Yvette

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    modification du Co-gérant associé en nom Vely, Rodolphe Marcel, nomination du Co-gérant associé en nom : Breton, Ismaelle Pierrette Yvette

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2001

Questions fréquentes sur SNC VELY

Quel est le numéro SIREN de SNC VELY ?

Le numéro SIREN de SNC VELY est 434 420 519. Le SIRET de son siège social est 434 420 519 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27434420519.

Qui dirige SNC VELY ?

SNC VELY est dirigée par SEBASTIEN VELY, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC VELY ?

Le siège social de SNC VELY est situé 11 bd Paul Goerg, 51130 Blancs-Coteaux.

SNC VELY est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC VELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC VELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC VELY.

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