SNC VENEL
Active4762Z · Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
- Capital social
- 100 k€
SNC VENEL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 615 729. Elle est domiciliée 30 av Henri Iv, 64290 Gan. SNC VENEL relève du secteur commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (code NAF 4762Z). SANDRINE DEFRANC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC VENEL
INSEE- Dénomination
- SNC VENEL
- SIREN
- 443 615 729
- SIRET (siège)
- 443 615 729 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR21443615729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 615 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 100 006 €
- Code NAF / APE
- 4762Z - Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
- Date de création
- 25 octobre 2002
- Siège social
- 30 AV HENRI IV, 64290, GAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SNC VENEL
tabac, presse, librairie, journaux
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Finances de SNC VENEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC VENEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2020
Associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC VENEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 64290 GANSiègeActif
443 615 729 00029 · ouvert le 24 septembre 2010 · NAF 4762Z
- 28000 CHARTRESFermé
443 615 729 00011 · ouvert le 21 octobre 2002 · NAF 4540Z
Documents juridiques de SNC VENEL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SNC VENEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC VENEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC VENEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/02666
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/01303
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00254
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC VENEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC VENEL
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable, Bénéficiaire Effectif : DEFRANC Sandrine, Marcelle, Yvonne ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : VENEL Joris, Arnaud, Roger
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Début d'activité : 2010-09-24
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculée le 2010-09-09 · Début d'activité : 2010-07-31
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
- création
Date d'effet : 25 octobre 2002
Questions fréquentes sur SNC VENEL
Quel est le numéro SIREN de SNC VENEL ?
Le numéro SIREN de SNC VENEL est 443 615 729. Le SIRET de son siège social est 443 615 729 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21443615729.
Qui dirige SNC VENEL ?
SNC VENEL est dirigée par SANDRINE DEFRANC, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC VENEL ?
Le siège social de SNC VENEL est situé 30 av Henri Iv, 64290 Gan.
SNC VENEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC VENEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC VENEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC VENEL.
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