SNC VENITIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SNC VENITIENNE est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1991, identifiée par le SIREN 383 468 154. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 rue Paul Deroulede le Continental, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 703A.
Fiche d'identité de SNC VENITIENNE
INSEE- Dénomination
- SNC VENITIENNE
- SIREN
- 383 468 154
- SIRET (siège)
- 383 468 154 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR91383468154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 468 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 703A
- Date de création
- 01 novembre 1991
- Siège social
- 36 RUE PAUL DEROULEDE LE CONTINENTAL, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC VENITIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC VENITIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC VENITIENNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06000 NICESiègeFermé
383 468 154 00018 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 703A
Documents juridiques de SNC VENITIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SNC VENITIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC VENITIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC VENITIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC VENITIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC VENITIENNE. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00303
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 23 janvier 2025 · N° 22/02719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22/04420
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 21 septembre 2022 · N° 22/00826
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 05 décembre 2013 · N° 11/18181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC VENITIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC VENITIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1991
Questions fréquentes sur SNC VENITIENNE
Quel est le numéro SIREN de SNC VENITIENNE ?
Le numéro SIREN de SNC VENITIENNE est 383 468 154. Le SIRET de son siège social est 383 468 154 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91383468154.
Où se situe le siège social de SNC VENITIENNE ?
Le siège social de SNC VENITIENNE est situé 36 rue Paul Deroulede le Continental, 06000 Nice.
SNC VENITIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC VENITIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC VENITIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC VENITIENNE.
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