SNC ZEUGMA
Active5630Z · Débits de boissons
SNC ZEUGMA est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 907 347. Elle est domiciliée 2 av de Quincy, 77380 Combs-la-Ville. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de SNC ZEUGMA
INSEE- Dénomination
- SNC ZEUGMA
- SIREN
- 453 907 347
- SIRET (siège)
- 453 907 347 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR66453907347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 907 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 08 juin 2004
- Siège social
- 2 AV DE QUINCY, 77380, COMBS-LA-VILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC ZEUGMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC ZEUGMA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Sahin Associé en nom collectif : BOZMAN Dogan BOZMAN
Gérant associé en nom · de mars 2010 à août 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC ZEUGMA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77380 COMBS-LA-VILLESiègeFermé
453 907 347 00018 · ouvert le 08 juin 2004 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC ZEUGMA
INPIConformité de SNC ZEUGMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC ZEUGMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC ZEUGMA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00625
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00624
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00622
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 mai 2025 · N° 23/00830
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section B
Décision du 26 mai 2023 · N° 22/03802
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC ZEUGMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC ZEUGMA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 juin 2004
Questions fréquentes sur SNC ZEUGMA
Quel est le numéro SIREN de SNC ZEUGMA ?
Le numéro SIREN de SNC ZEUGMA est 453 907 347. Le SIRET de son siège social est 453 907 347 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66453907347.
Où se situe le siège social de SNC ZEUGMA ?
Le siège social de SNC ZEUGMA est situé 2 av de Quincy, 77380 Combs-la-Ville.
SNC ZEUGMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC ZEUGMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC ZEUGMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC ZEUGMA.
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