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SNCM BAT

Active
Siren484 672 894SNC75010 PARISCréée le 10 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SNCM BAT est une SNC immatriculée le 10 octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 672 894. Elle est domiciliée 1 rue de Paradis, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.

Fiche d'identité de SNCM BAT

Dénomination
SNCM BAT
SIREN
484 672 894
SIRET (siège)
484 672 894 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43484672894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 672 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
10 octobre 2005
Siège social
1 RUE DE PARADIS, 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNCM BAT

Autres travaux de finition

Finances de SNCM BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNCM BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SNCM BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    484 672 894 00017 · ouvert le 10 octobre 2005 · NAF 4339Z

Documents juridiques de SNCM BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SNCM BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNCM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNCM BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNCM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNCM BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNCM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNCM BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2005

Questions fréquentes sur SNCM BAT

Quel est le numéro SIREN de SNCM BAT ?

Le numéro SIREN de SNCM BAT est 484 672 894. Le SIRET de son siège social est 484 672 894 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43484672894.

Où se situe le siège social de SNCM BAT ?

Le siège social de SNCM BAT est situé 1 rue de Paradis, 75010 Paris.

SNCM BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SNCM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNCM BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNCM BAT.

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