SNEB
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 410 568, SNEB est une SARL créée le 29 juillet 2011. Son siège social est situé 17 av de l 'Atlantique, 91940 Les Ulis. Son activité principale relève du code NAF 4676Z.
Fiche d'identité de SNEB
INSEE- Dénomination
- SNEB
- SIREN
- 534 410 568
- SIRET (siège)
- 534 410 568 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR02534410568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 410 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4676Z
- Date de création
- 29 juillet 2011
- Siège social
- 17 AV DE L 'ATLANTIQUE, 91940, LES ULIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNEB
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires
Finances de SNEB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNEB
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de juillet 2011 à juin 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNEB
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91940 LES ULISSiègeActif
534 410 568 00016 · ouvert le 29 juillet 2011 · NAF 4676Z
Documents juridiques de SNEB
INPIComptes annuels de SNEB
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNEB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNEB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNEB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNEB. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/53210
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 17 juillet 2025 · N° 22/00459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 03 avril 2025 · N° 21/02902
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Décision du 14 septembre 2023 · N° 20/10625
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Décision du 30 juin 2022 · N° 20/00659
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Décision du 10 novembre 2021 · N° 19-17.983
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Décision du 12 mai 2021 · N° 19-17.983
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Décision du 27 mars 2019 · N° 16/23378
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Décision du 17 janvier 2007 · N° 05-17.302
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Décision du 16 janvier 2001 · N° 00-81.017
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 octobre 2000 · N° 98-45.111
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 juin 1998 · N° 96-42.287
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 1997 · N° 94-43.959
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 juillet 1997 · N° 96-40.296
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mai 1997 · N° 95-18.696
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 1996 · N° 94-17.041
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNEB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNEB
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 juillet 2011
Questions fréquentes sur SNEB
Quel est le numéro SIREN de SNEB ?
Le numéro SIREN de SNEB est 534 410 568. Le SIRET de son siège social est 534 410 568 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02534410568.
Où se situe le siège social de SNEB ?
Le siège social de SNEB est situé 17 av de l 'Atlantique, 91940 Les Ulis.
SNEB est-elle toujours en activité ?
Oui, SNEB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNEB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNEB.
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