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SNO ORGANISATION

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Siren398 636 977SARL44000 NANTESCréée le 04 octobre 1994

Documents

SNO ORGANISATION est une SARL immatriculée le 4 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 636 977. Le siège social de l'entreprise se trouve Cour de la Brocante, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 518J comme activité principale.

Fiche d'identité de SNO ORGANISATION

Dénomination
SNO ORGANISATION
SIREN
398 636 977
SIRET (siège)
398 636 977 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77398636977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 636 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
518J
Date de création
04 octobre 1994
Siège social
COUR DE LA BROCANTE, 44000, NANTES
Établissements
4
Statut
Active

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Finances de SNO ORGANISATION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNO ORGANISATION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNO ORGANISATION

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeFermé

    398 636 977 00017 · ouvert le 04 octobre 1994 · NAF 516J

  • 44000 NANTESFermé

    398 636 977 00025 · ouvert le 02 juin 1998 · NAF 516J

  • 44100 NANTESFermé

    398 636 977 00033 · ouvert le 27 septembre 2001 · NAF 518J

  • 22000 SAINT-BRIEUCFermé

    398 636 977 00041 · ouvert le 28 mai 2003 · NAF 518J

Documents juridiques de SNO ORGANISATION

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 25 août 1998

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 1994

  • Acte

Conformité de SNO ORGANISATION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNO ORGANISATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNO ORGANISATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNO ORGANISATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNO ORGANISATION

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 1994

Marques déposées par SNO ORGANISATION

SNO ORGANISATION est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SEQUENCE NEWS

    N° 1621205 · Déposée le 12 octobre 1990 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 28, 35, 39, 41 · expirée le 12 octobre 2010

  • SEQUENCE NEWS UNE PASSION D'AVANCE

    N° 1621204 · Déposée le 12 octobre 1990 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 28, 35, 39, 41 · expirée le 12 octobre 2010

  • UNIVERS PC UPC

    N° 1732464 · Déposée le 26 octobre 1989 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 42 · expirée le 26 octobre 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SNO ORGANISATION

Quel est le numéro SIREN de SNO ORGANISATION ?

Le numéro SIREN de SNO ORGANISATION est 398 636 977. Le SIRET de son siège social est 398 636 977 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77398636977.

Où se situe le siège social de SNO ORGANISATION ?

Le siège social de SNO ORGANISATION est situé Cour de la Brocante, 44000 Nantes.

SNO ORGANISATION est-elle toujours en activité ?

Oui, SNO ORGANISATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNO ORGANISATION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNO ORGANISATION.