Snoussi Bassem
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 944 202 399, Snoussi Bassem est un entrepreneur individuel créé le 8 mai 2025. Son siège social est situé 4 RUE de la Nation, 38110 La Tour-du-Pin. Son activité principale relève du code NAF 4321A.
Fiche d'identité de Snoussi Bassem
INSEE- Dénomination
- Snoussi Bassem
- SIREN
- 944 202 399
- SIRET (siège)
- 944 202 399 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR17944202399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 944 202 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 08 mai 2025
- Siège social
- 4 RUE de la Nation, 38110, La Tour-du-Pin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Snoussi Bassem
Fibre optique
Finances de Snoussi Bassem
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Snoussi Bassem
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Snoussi Bassem
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38110 La Tour-du-PinSiègeActif
944 202 399 00019 · ouvert le 08 mai 2025 · NAF 4321A
Documents juridiques de Snoussi Bassem
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Snoussi Bassem
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Snoussi Bassem. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Snoussi Bassem
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Snoussi Bassem. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Snoussi Bassem n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Snoussi Bassem
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mai 2025
Questions fréquentes sur Snoussi Bassem
Quel est le numéro SIREN de Snoussi Bassem ?
Le numéro SIREN de Snoussi Bassem est 944 202 399. Le SIRET de son siège social est 944 202 399 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17944202399.
Où se situe le siège social de Snoussi Bassem ?
Le siège social de Snoussi Bassem est situé 4 RUE de la Nation, 38110 La Tour-du-Pin.
Snoussi Bassem est-elle toujours en activité ?
Oui, Snoussi Bassem est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Snoussi Bassem est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Snoussi Bassem.
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