SNOUSSI MOHAMMED

Active

Siren401 905 807Entrepreneur individuel82000 MONTAUBANCréée le 04 août 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 905 807, SNOUSSI MOHAMMED est un entrepreneur individuel créé le 4 août 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Grand rue Sapiac, 82000 Montauban. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de SNOUSSI MOHAMMED

INSEE

Dénomination: SNOUSSI MOHAMMED
SIREN: 401 905 807
SIRET (siège): 401 905 807 00020
N° TVA intracommunautaire: FR61401905807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 905 807
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 04 août 1995
Siège social: 29 GRAND RUE SAPIAC, 82000, MONTAUBAN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SNOUSSI MOHAMMED

VENTE DE PLATS, PATISSERIES ET BOISSONS A EMPORTER.

Finances de SNOUSSI MOHAMMED

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNOUSSI MOHAMMED

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SNOUSSI MOHAMMED

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

82000 MONTAUBANSiègeActif
401 905 807 00020 · ouvert le 15 octobre 2000 · NAF 5610C
82800 NEGREPELISSEFermé
401 905 807 00012 · NAF 365Z

Documents juridiques de SNOUSSI MOHAMMED

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SNOUSSI MOHAMMED

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNOUSSI MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNOUSSI MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNOUSSI MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SNOUSSI MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNOUSSI MOHAMMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 04 août 1995

Questions fréquentes sur SNOUSSI MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de SNOUSSI MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de SNOUSSI MOHAMMED est 401 905 807. Le SIRET de son siège social est 401 905 807 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61401905807.

Où se situe le siège social de SNOUSSI MOHAMMED ?

Le siège social de SNOUSSI MOHAMMED est situé 29 Grand rue Sapiac, 82000 Montauban.