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SOC BRIGITTE BEL

Active
Siren963 800 313SARL06000 NICECréée le 01 janvier 1963
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 963 800 313, SOC BRIGITTE BEL est une SARL créée le 1er janvier 1963. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 av de Suede, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4771Z.

Fiche d'identité de SOC BRIGITTE BEL

Dénomination
SOC BRIGITTE BEL
SIREN
963 800 313
SIRET (siège)
963 800 313 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22963800313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 963 800 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
01 janvier 1963
Siège social
20 AV DE SUEDE, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SOC BRIGITTE BEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOC BRIGITTE BEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOC BRIGITTE BEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06000 NICESiègeFermé

    963 800 313 00016 · NAF 4771Z

  • 06000 NICEFermé

    963 800 313 00024 · NAF 9601B

Documents juridiques de SOC BRIGITTE BEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 24 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de SOC BRIGITTE BEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOC BRIGITTE BEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOC BRIGITTE BEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC BRIGITTE BEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC BRIGITTE BEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOC BRIGITTE BEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOC BRIGITTE BEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1963

Questions fréquentes sur SOC BRIGITTE BEL

Quel est le numéro SIREN de SOC BRIGITTE BEL ?

Le numéro SIREN de SOC BRIGITTE BEL est 963 800 313. Le SIRET de son siège social est 963 800 313 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22963800313.

Où se situe le siège social de SOC BRIGITTE BEL ?

Le siège social de SOC BRIGITTE BEL est situé 20 av de Suede, 06000 Nice.

SOC BRIGITTE BEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOC BRIGITTE BEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOC BRIGITTE BEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC BRIGITTE BEL.

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