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SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE

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Siren348 339 102SARL59500 DOUAICréée le 16 novembre 1988

Documents

SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE est une SARL immatriculée le 16 novembre 1988 sous le numéro SIREN 348 339 102. Son siège social est situé 1066 bd Lamure, 59500 Douai. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE

Dénomination
SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE
SIREN
348 339 102
SIRET (siège)
348 339 102 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40348339102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 339 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
16 novembre 1988
Siège social
1066 BD LAMURE, 59500, DOUAI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE

CONST.BATIMENT MODULAIRE

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Finances de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59500 DOUAISiègeActif

    348 339 102 00017 · ouvert le 18 octobre 1988

Documents juridiques de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1996

  • Acte

Conformité de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 1988

Questions fréquentes sur SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE

Quel est le numéro SIREN de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE ?

Le numéro SIREN de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE est 348 339 102. Le SIRET de son siège social est 348 339 102 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40348339102.

Où se situe le siège social de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE ?

Le siège social de SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE est situé 1066 bd Lamure, 59500 Douai.

SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC D ETUDE & DE CONSTRUCTION MODULAIRE.