CheckersProcédures

SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

Active
Siren387 150 105SARL05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURCréée le 21 avril 1971
Chiffre d'affaires 2025
Non publié
Résultat net 2025
−22,1 k€−164,6 %
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 1971, identifiée par le SIREN 387 150 105. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Domaine, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0812Z. Le dernier exercice publié (clôture au 31 mars 2023) fait état d'un chiffre d'affaires de 1,3 M€ pour un résultat net de 11,8 k€. JEAN-FRANCOIS PASCAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

Dénomination
SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE
SIREN
387 150 105
SIRET (siège)
387 150 105 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69387150105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Gap 387 150 105
Greffe
Gap
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
0812Z
Date de création
21 avril 1971
Siège social
LE DOMAINE, 05500, SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

Traitement, recyclage et commercialisation de matériaux inertes, dragage, travaux public et terrassement, l'extraction de matériaux de construction et d'autres produits de carrières, plus spécialement l'exraction des sables, galets, silices, graviers, cailloux et matériaux de rivière pour l'industrie, le bâtiment et les Travaux Publics par voie de ramassage, dragage ou par d'autres moyens. La préparation de sables, le broyage de silice et de sables silicieux, le broyage, le concassage de ces matériaux, la fabrication d'agglomérés, de tuyaux de buses, l'achat et la vente de tous matériaux de construction. L'achat, la vente, la location, la prise à bail, l'entretien de tout matériel nécessaire à ladite exploitation et de tous véhicules et accessoires, et notamment l'exploitation par voie de prise en location-gérance d'un fonds de commerce d'extraction de graviers et tous matériaux appartenant à Mr André PASCAL à 05500 Saint Bonnet et généralement, toutes opérations mobilières, immobilières, commerciales, industrielles, financièrees se rattachant directement ou indirectement à l'objet de la société ou de nature à en favoriser le développement, le tout tant pour elle que pour le compte de tout tiers ou en participation.

Finances de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2025--−22,1 k€--285 k€1,1 M€
2024--34,2 k€--307 k€978 k€
20231,3 M€-11,8 k€69,2 k€13,0 k€273 k€936 k€
2022--1,3 k€--261 k€873 k€
2021--783 €--260 k€1,1 M€
2020--−9,4 k€--259 k€962 k€
2019--26,0 k€--269 k€919 k€
2018--8,2 k€--243 k€935 k€
2017--−3,4 k€--234 k€908 k€

Dernier exercice : clôture le 31 mars 2025 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 03 novembre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2025

Autonomie financière
25,6 %
Taux d’endettement
115,3 %
Ratio de liquidité
240,5 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2025

Actif

Poste20252024
Concessions, brevets et droits similaires5 089 €6 741 €
Terrains25 245 €25 245 €
Constructions56 678 €61 948 €
Installations techniques, matériel et outillage155 531 €178 558 €
Autres immobilisations corporelles126 508 €18 610 €
Autres participations19 000 €19 000 €
Autres titres immobilisés1 596 €1 550 €
Autres immobilisations financières4 515 €4 515 €
TOTAL Actif immobilisé394 163 €316 167 €
Stocks - matières premières et approvisionnements36 800 €26 519 €
En-cours de production de biens153 400 €110 946 €
Produits intermédiaires et finis37 592 €30 588 €
Clients et comptes rattachés199 726 €153 088 €
Autres créances40 823 €17 799 €
Valeurs mobilières de placement6 367 €6 367 €
Disponibilités47 301 €136 359 €
Charges constatées d'avance199 753 €180 005 €
TOTAL Actif circulant721 761 €661 671 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 115 924 €977 837 €
Code CP4 515 €-

Passif

Poste20252024
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves252 380 €218 153 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−22 122 €34 227 €
TOTAL Capitaux propres285 258 €307 380 €
Provisions pour charges284 565 €284 565 €
TOTAL Provisions pour risques et charges284 565 €284 565 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit230 767 €152 560 €
Emprunts et dettes financières divers98 243 €91 309 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés199 669 €138 347 €
Dettes fiscales et sociales13 786 €2 117 €
Autres dettes3 636 €1 561 €
TOTAL Dettes546 102 €385 893 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 115 924 €977 837 €
Code EG346 139 €254 823 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires6 741 €0 €
Autres immobilisations incorporelles0 €0 €
Terrains25 245 €25 245 €
Constructions61 948 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage178 558 €92 548 €
Autres immobilisations corporelles18 610 €31 864 €
Immobilisations en cours0 €34 400 €
Autres participations19 000 €19 000 €
Autres titres immobilisés1 550 €1 520 €
Autres immobilisations financières4 515 €4 515 €
TOTAL Actif immobilisé316 167 €209 092 €
Stocks - matières premières et approvisionnements26 519 €36 500 €
En-cours de production de biens110 946 €135 000 €
Produits intermédiaires et finis30 588 €40 600 €
Avances et acomptes versés sur commandes0 €4 395 €
Clients et comptes rattachés153 088 €140 623 €
Autres créances17 799 €41 615 €
Valeurs mobilières de placement6 367 €28 564 €
Disponibilités136 359 €112 839 €
Charges constatées d'avance180 005 €186 721 €
TOTAL Actif circulant661 671 €726 858 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif977 837 €935 950 €
Code CP4 515 €-

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves218 153 €213 612 €
Report à nouveau0 €−7 276 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE34 227 €11 817 €
TOTAL Capitaux propres307 380 €273 153 €
Provisions pour charges284 565 €284 565 €
TOTAL Provisions pour risques et charges284 565 €284 565 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit152 560 €83 234 €
Emprunts et dettes financières divers91 309 €84 512 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés138 347 €199 180 €
Dettes fiscales et sociales2 117 €11 214 €
Autres dettes1 561 €93 €
TOTAL Dettes385 893 €378 232 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif977 837 €935 950 €
Code EG254 823 €310 230 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Autres immobilisations incorporelles4 786 €-
Terrains25 245 €25 245 €
Constructions35 668 €192 €
Installations techniques, matériel et outillage92 548 €7 472 €
Autres immobilisations corporelles31 864 €46 737 €
Immobilisations en cours34 400 €-
Autres participations19 000 €19 000 €
Autres titres immobilisés1 520 €1 520 €
Autres immobilisations financières4 515 €4 515 €
TOTAL Actif immobilisé209 092 €104 681 €
Stocks - matières premières et approvisionnements36 500 €24 416 €
En-cours de production de biens135 000 €178 800 €
Produits intermédiaires et finis40 600 €77 600 €
Avances et acomptes versés sur commandes4 395 €5 384 €
Clients et comptes rattachés140 623 €167 202 €
Autres créances41 615 €38 928 €
Valeurs mobilières de placement28 564 €28 564 €
Disponibilités112 839 €51 241 €
Charges constatées d'avance186 721 €196 626 €
TOTAL Actif circulant726 858 €768 761 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif935 950 €873 442 €
Code CP4 515 €-

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves213 612 €213 612 €
Report à nouveau−7 276 €−8 610 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE11 817 €1 334 €
TOTAL Capitaux propres273 153 €261 336 €
Provisions pour charges284 565 €272 129 €
TOTAL Provisions pour risques et charges284 565 €272 129 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit83 234 €21 736 €
Emprunts et dettes financières divers84 512 €78 331 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés199 180 €225 481 €
Dettes fiscales et sociales11 214 €13 656 €
Autres dettes93 €774 €
TOTAL Dettes378 232 €339 977 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif935 950 €873 442 €
Code EG310 230 €330 486 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Autres immobilisations incorporelles4 786 €-
Terrains25 245 €25 245 €
Constructions192 €514 €
Installations techniques, matériel et outillage7 472 €33 627 €
Autres immobilisations corporelles46 737 €60 725 €
Autres participations19 000 €19 000 €
Autres titres immobilisés1 520 €1 499 €
Autres immobilisations financières4 515 €4 515 €
TOTAL Actif immobilisé104 681 €145 125 €
Stocks - matières premières et approvisionnements24 416 €23 200 €
En-cours de production de biens178 800 €181 300 €
Produits intermédiaires et finis77 600 €24 960 €
Avances et acomptes versés sur commandes5 384 €-
Clients et comptes rattachés167 202 €218 843 €
Autres créances38 928 €87 528 €
Valeurs mobilières de placement28 564 €28 564 €
Disponibilités51 241 €199 979 €
Charges constatées d'avance196 626 €163 755 €
TOTAL Actif circulant768 761 €928 130 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif873 442 €1 073 255 €
Code CP4 515 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves213 612 €213 612 €
Report à nouveau−8 610 €−9 394 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE1 334 €783 €
TOTAL Capitaux propres261 336 €260 002 €
Provisions pour charges272 129 €272 129 €
TOTAL Provisions pour risques et charges272 129 €272 129 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit21 736 €133 849 €
Emprunts et dettes financières divers78 331 €66 551 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés225 481 €316 376 €
Dettes fiscales et sociales13 656 €18 064 €
Autres dettes774 €6 285 €
TOTAL Dettes339 977 €541 124 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif873 442 €1 073 255 €
Code EG330 486 €519 404 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Autres immobilisations incorporelles4 786 €-
Terrains25 245 €25 245 €
Constructions514 €836 €
Installations techniques, matériel et outillage33 627 €51 379 €
Autres immobilisations corporelles60 725 €95 941 €
Autres participations19 000 €19 000 €
Autres titres immobilisés1 499 €1 478 €
Autres immobilisations financières4 515 €4 515 €
TOTAL Actif immobilisé145 125 €198 394 €
Stocks - matières premières et approvisionnements23 200 €13 200 €
En-cours de production de biens181 300 €118 600 €
Produits intermédiaires et finis24 960 €27 075 €
Clients et comptes rattachés218 843 €235 476 €
Autres créances87 528 €106 712 €
Valeurs mobilières de placement28 564 €28 564 €
Disponibilités199 979 €66 572 €
Charges constatées d'avance163 755 €167 799 €
TOTAL Actif circulant928 130 €763 999 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 073 255 €962 393 €
Code CP4 515 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves213 612 €213 612 €
Report à nouveau−9 394 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE783 €−9 394 €
TOTAL Capitaux propres260 002 €259 219 €
Provisions pour charges272 129 €272 129 €
TOTAL Provisions pour risques et charges272 129 €272 129 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit133 849 €39 654 €
Emprunts et dettes financières divers66 551 €73 300 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés316 376 €307 038 €
Dettes fiscales et sociales18 064 €9 792 €
Autres dettes6 285 €1 261 €
TOTAL Dettes541 124 €431 046 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 073 255 €962 393 €
Code EG519 404 €403 444 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Autres immobilisations incorporelles4 786 €-
Terrains25 245 €25 245 €
Constructions836 €1 158 €
Installations techniques, matériel et outillage51 379 €78 887 €
Autres immobilisations corporelles95 941 €99 823 €
Autres participations19 000 €19 000 €
Autres titres immobilisés1 478 €1 452 €
Autres immobilisations financières4 515 €4 515 €
TOTAL Actif immobilisé198 394 €230 080 €
Stocks - matières premières et approvisionnements13 200 €12 660 €
En-cours de production de biens118 600 €132 200 €
Produits intermédiaires et finis27 075 €35 133 €
Clients et comptes rattachés235 476 €149 630 €
Autres créances106 712 €99 656 €
Valeurs mobilières de placement28 564 €28 564 €
Disponibilités66 572 €73 250 €
Charges constatées d'avance167 799 €157 892 €
TOTAL Actif circulant763 999 €688 986 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif962 393 €919 066 €
Code CP4 515 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves213 612 €199 061 €
Report à nouveau-−11 469 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−9 394 €26 020 €
TOTAL Capitaux propres259 219 €268 612 €
Provisions pour charges272 129 €276 196 €
TOTAL Provisions pour risques et charges272 129 €276 196 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit39 654 €66 094 €
Emprunts et dettes financières divers73 300 €71 449 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés307 038 €234 891 €
Dettes fiscales et sociales9 792 €929 €
Autres dettes1 261 €895 €
TOTAL Dettes431 046 €374 258 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif962 393 €919 066 €
Code EG403 444 €360 961 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Autres immobilisations incorporelles4 786 €-
Terrains25 245 €25 245 €
Constructions1 158 €1 480 €
Installations techniques, matériel et outillage78 887 €115 125 €
Autres immobilisations corporelles99 823 €67 980 €
Autres participations19 000 €19 000 €
Autres titres immobilisés1 452 €1 427 €
Autres immobilisations financières4 515 €4 515 €
TOTAL Actif immobilisé230 080 €234 772 €
Stocks - matières premières et approvisionnements12 660 €17 620 €
En-cours de production de biens132 200 €144 960 €
Produits intermédiaires et finis35 133 €52 134 €
Clients et comptes rattachés149 630 €144 334 €
Autres créances99 656 €98 188 €
Valeurs mobilières de placement28 564 €46 109 €
Disponibilités73 250 €48 849 €
Charges constatées d'avance157 892 €147 564 €
TOTAL Actif circulant688 986 €699 757 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif919 066 €934 529 €
Code CP4 515 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves199 061 €199 061 €
Report à nouveau−11 469 €−19 688 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE26 020 €8 219 €
TOTAL Capitaux propres268 612 €242 592 €
Provisions pour charges276 196 €273 191 €
TOTAL Provisions pour risques et charges276 196 €273 191 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit66 094 €97 941 €
Emprunts et dettes financières divers71 449 €61 078 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés234 891 €256 887 €
Dettes fiscales et sociales929 €2 215 €
Autres dettes895 €625 €
TOTAL Dettes374 258 €418 746 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif919 066 €934 529 €
Code EG360 961 €367 708 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Autres immobilisations incorporelles4 786 €-
Terrains25 245 €25 245 €
Constructions1 480 €-
Installations techniques, matériel et outillage115 125 €143 689 €
Autres immobilisations corporelles67 980 €65 063 €
Autres participations19 000 €19 000 €
Autres titres immobilisés1 427 €1 406 €
Autres immobilisations financières4 515 €4 515 €
TOTAL Actif immobilisé234 772 €258 917 €
Stocks - matières premières et approvisionnements17 620 €13 500 €
En-cours de production de biens144 960 €158 000 €
Produits intermédiaires et finis52 134 €45 200 €
Clients et comptes rattachés144 334 €122 438 €
Autres créances98 188 €84 641 €
Valeurs mobilières de placement46 109 €46 109 €
Disponibilités48 849 €41 544 €
Charges constatées d'avance147 564 €137 413 €
TOTAL Actif circulant699 757 €648 845 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif934 529 €907 762 €
Code CP4 515 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves199 061 €182 725 €
Report à nouveau−19 688 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE8 219 €−3 352 €
TOTAL Capitaux propres242 592 €234 374 €
Provisions pour charges273 191 €268 889 €
TOTAL Provisions pour risques et charges273 191 €268 889 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit97 941 €149 153 €
Emprunts et dettes financières divers61 078 €52 750 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés256 887 €198 529 €
Dettes fiscales et sociales2 215 €3 360 €
Autres dettes625 €708 €
TOTAL Dettes418 746 €404 500 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif934 529 €907 762 €
Code EG367 708 €305 947 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Autres immobilisations incorporelles6 526 €-
Terrains25 245 €25 245 €
Constructions32 448 €-
Installations techniques, matériel et outillage143 689 €40 468 €
Autres immobilisations corporelles65 063 €55 493 €
Autres participations19 000 €19 000 €
Autres titres immobilisés1 406 €1 406 €
Autres immobilisations financières4 515 €4 515 €
TOTAL Actif immobilisé258 917 €146 126 €
Stocks - matières premières et approvisionnements13 500 €10 540 €
En-cours de production de biens158 000 €155 500 €
Produits intermédiaires et finis45 200 €39 555 €
Clients et comptes rattachés122 438 €127 962 €
Autres créances84 641 €101 502 €
Valeurs mobilières de placement46 109 €46 109 €
Disponibilités41 544 €46 603 €
Charges constatées d'avance137 413 €128 877 €
TOTAL Actif circulant648 845 €656 647 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif907 762 €802 773 €
Code CP4 515 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel50 000 €50 000 €
Réserve légale5 000 €5 000 €
Autres réserves182 725 €199 061 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−3 352 €−16 336 €
TOTAL Capitaux propres234 374 €237 725 €
Provisions pour charges268 889 €265 963 €
TOTAL Provisions pour risques et charges268 889 €265 963 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit149 153 €53 148 €
Emprunts et dettes financières divers52 750 €32 389 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés198 529 €203 416 €
Dettes fiscales et sociales3 360 €10 133 €
Autres dettes708 €-
TOTAL Dettes404 500 €299 085 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif907 762 €802 773 €
Code EG305 947 €265 647 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

JP

JEAN-FRANCOIS PASCAL

Gérant

En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2011

CP

CLAUDE PASCAL

Gérant

En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURSiègeActif

    387 150 105 00022 · ouvert le 01 mars 1971 · NAF 0812Z

  • 05500 BUISSARDActif

    387 150 105 00014 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 0812Z

Documents juridiques de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 09 février 1998

  • Acte

Dépôt du 09 février 1998

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

03 novembre 2025

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

03 décembre 2024

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

09 novembre 2023

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

18 octobre 2022

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

15 novembre 2021

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

23 novembre 2020

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

16 janvier 2020

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

20 février 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

16 mars 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Co-Gérant : PASCAL Jean-François Co-Gérant : PASCAL Claude

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 1971

Marchés publics de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

3 marchés publics ont été notifiés à SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 300 k€.

  • FOURNITURE DE GRANULATS ROUTIERS 2019-2022

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 13 juin 2024 · Procédure adaptée · 51 mois

    100 k€Fournitures
  • FOURNITURE DE GRANULATS ROUTIERS 2019-2022

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 26 novembre 2018 · Procédure adaptée · 50 mois

    100 k€Fournitures
  • FOURNITURE DE GRANULATS ROUTIERS 2019-2022

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 26 novembre 2018 · Procédure adaptée · 50 mois

    100 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE ?

Le numéro SIREN de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE est 387 150 105. Le SIRET de son siège social est 387 150 105 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69387150105.

Qui dirige SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE ?

SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE est dirigée par JEAN-FRANCOIS PASCAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE ?

SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE a déclaré un chiffre d'affaires de 1,3 M€ sur l'exercice 2023, clos le 31 mars 2023. Le résultat net de l'exercice est de 11,8 k€.

Où se situe le siège social de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE ?

Le siège social de SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE est situé Le Domaine, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.

SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC D EXPL ETABL PASCAL ANDRE.