SOC DEBAYLE MARCEL
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,7 k€
- Effectif
- Non publié
SOC DEBAYLE MARCEL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 1956, identifiée par le SIREN 435 680 491. Son siège social est situé av de Chabeuil, 26000 Valence. L'entreprise déclare le code NAF 6705 comme activité principale. La direction est assurée par MARCEL DEBAYLE en qualité de autre. La radiation de SOC DEBAYLE MARCEL date du 25 décembre 1984 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SOC DEBAYLE MARCEL
INSEE- Dénomination
- SOC DEBAYLE MARCEL
- SIREN
- 435 680 491
- SIRET (siège)
- 435 680 491 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR47435680491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 680 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 676,94 €
- Code NAF / APE
- 6705
- Date de création
- 23 mars 1956
- Date de radiation
- 25 décembre 1984
- Siège social
- AV DE CHABEUIL, 26000, VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SOC DEBAYLE MARCEL
EXPLOITATION D'UN BAR TABACS JOURNAUX
Finances de SOC DEBAYLE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOC DEBAYLE MARCEL
INSEEÉtablissements de SOC DEBAYLE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26000 VALENCESiègeFermé
435 680 491 00014 · ouvert le 01 janvier 1950 · NAF 6705
Documents juridiques de SOC DEBAYLE MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SOC DEBAYLE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOC DEBAYLE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOC DEBAYLE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC DEBAYLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOC DEBAYLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOC DEBAYLE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- radiation
Date d'effet : 25 décembre 1984
Questions fréquentes sur SOC DEBAYLE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SOC DEBAYLE MARCEL ?
Le numéro SIREN de SOC DEBAYLE MARCEL est 435 680 491. Le SIRET de son siège social est 435 680 491 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47435680491.
Qui dirige SOC DEBAYLE MARCEL ?
SOC DEBAYLE MARCEL est dirigée par MARCEL DEBAYLE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOC DEBAYLE MARCEL ?
Le siège social de SOC DEBAYLE MARCEL est situé av de Chabeuil, 26000 Valence.
SOC DEBAYLE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Non, SOC DEBAYLE MARCEL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 25 décembre 1984.
SOC DEBAYLE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC DEBAYLE MARCEL.
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